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… des enjeux de santé-environnement des priorités des projets régionaux de santé •    Systématiser dans les Projets régionaux de santé (PRS) une comparaison avec la … concitoyennes et concitoyens d'Outre-mer. Présentation du projet d'avis par les co-rapporteurs :   A Mayotte et en …

… Matin  : 9 heures 30 à 12 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Défendre l’avenir financier de la … Rapporteure : Mme Aurélie FOUCHER --- Adoption du projet d’avis « La dépendance des activités économiques …

… se pose désormais sur une meilleure acceptabilité de leurs projets. Comment agir pour lever les derniers freins et … améliorer la concertation pour un développement des projets dEnR ? •    L'affectation d'une part des taxes sur …

… moins de 10 % de la vente de produits alimentaires. Ce projet d'avis vise à identifier, en prenant en compte les … riverains des lieux de production et des consommateurs. Ce projet d'avis sera élaboré en lien avec le CNA - Conseil …

… Dans la lignée des débats amorcés dans le cadre du projet de loi formation professionnelle, le projet de loi d’orientation des mobilités, débattu en séance …

… de prendre la parole, de participer à la définition de projets pour chaque territoire, ainsi qu’au choix des … formulées dans ses travaux récents. L'avis "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …

… d’accès à un suivi médical.    La section estime dans le projet d'avis que la santé des élèves est un des … entre les territoires …    La section propose dans ce projet d'avis d’impulser un changement. La réponse à …

… de tirer de précieux enseignements, qui nourriront le projet d’avis que le CESE rendra prochainement sur un … fumé, qui appartient au groupe coopératif Aqualande.   Le projet d’avis préparé par la section de l’Agriculture, de la …

… la citoyenneté ? Dans le cadre de la préparation du projet d’avis Réseaux sociaux : comment renforcer … pourront être reprises entièrement ou partiellement dans le projet d’avis. « Les réseaux sociaux sont devenus …

… Un amendement au projet de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à … et adopté par la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée …

… Projet d’avis présenté par M. Rémy-Louis Budoc au nom de la … Le troisième axe essaie de cibler en priorité les projets répondant aux intérêts réciproques des Outre-mer et …

… matériels et humains. o    Le CESE préconise aussi que le projet de vie des personnes en situation de handicap, … du parasport et du sport de santé en lançant un appel à projet sur les thèmes de l’innovation, de la recherche et … d’un volet “inclusion sociale et sportive” dans le projet des clubs, comités et ligues. Ces conventions …

… avec la section des activités économiques, à celle sur le projet de loi relatif à la transition énergétique.   … puisque l’Assemblée, je l’espère, sera saisie d’un projet de loi en la matière d’ici la fin de l’année.   Quels … l’avenir.   Pour consulter le dernier avis du CESE sur le "Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle …

… des politiques publiques, des décisions économiques ou des projets sociaux permet de créer un langage commun entre … citoyens - L'action publique, l'action des entreprises, les projets des actrices et acteurs de l'investissement ou … par celles et ceux que les politiques publiques et les projets économiques concernent directement. Ouverture du …

… de leurs travaux. Ce jour-là, vous leur avez indiqué qu’un projet de loi serait déposé, et c’est chose faite. Je vous … par la représentation nationale. Nous y sommes, puisqu’un projet de loi a été déposé le 10 avril sur le bureau de l’Assemblée nationale, un projet de loi qui repose sur les deux jambes voulues par la …

… chercheurs-observateurs •  En direct 11h  : Présentation du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de … et des Solidarités   •  En direct 14h  : Échanges sur le projet de loi et le débat parlementaire avec Agnès Firmin-Le … Bodo, présidente de la Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de …

… pourrait être initiée au titre de la  nature.   Le projet d’avis visera à actualiser cet enjeu à partir de son …

… démarche d’ouverture des données publiques suscite. Le projet d'avis étudiera également les conditions d’un open … droits et libertés dans le monde numérique est annoncé, le projet d’avis cherchera à rendre effectifs les droits de nos … de la culture et de la communication prépare un projet d'avis sur ce sujet qui sera présenté en assemblée …

… ) et Franck Tivierge ( groupe CFDT ) rapportent ce projet d'avis au nom de la commission Territoires, … filière ont besoin de positions claires et stables pour se projeter et agir sur le long terme. Une chaîne complexe  La … ) et Franck Tivierge ( groupe CFDT ) rapporteront ce projet d'avis. Ils en présenteront les conclusions et …

… suivre en direct Aujourd'hui à  14h30 , la présentation du projet d'avis relatif aux politiques publiques sur l'usage … délégation de la Commission s'est rendue à la Maison des projets de Toulon puis au CESER Région Sud PACA à Marseille …