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Avis
19/12/2007
… sociale français a connu de nombreuses évolutions depuis la création de la Sécurité sociale en 1945. Ces évolutions …
28/06/2022
… et la liberté d’être bénévole : Le CESE préconise la création d’un nouveau droit interprofessionnel attribué aux … l’extension du Fonds. La CESE recommande de faciliter la création, l’utilisation et la diffusion des open badges pour …
Avis
09/10/2018
… Cinquante ans après la création des Parcs naturels régionaux, la section de …
Avis
13/12/2000
… Cette conjoncture - qui s'est déjà traduite par une création d'emplois sans précédent - rend crédible la …
Avis
26/02/2009
… ? L'une des réponses de la politique de la ville est la création de cent ZFU réparties sur l'ensemble de notre …
Avis
07/07/2004
… ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur …
Avis
14/01/2004
… de rendre ce droit opposable. Elle propose également la création d'un service public de l'habitat et la construction …
Avis
22/10/2008
… composante récurrente des politiques publiques. Depuis la création des missions locales de 1982, cette action publique …
… Soutien au dialogue avec la société civile et à la création de nouveaux Conseils économiques et sociaux, …
… dates clés et les derniers travaux du CESE en lien. 1945 : création de l 'assurance maladie obligatoire > Avis CESE Les … au cœur des territoires (2022) 1946 : création des Caisses d'allocations familiales et intégration … ? (2023) > Avis CESE Les métiers en tension (2022) 1956 : Création du minimum vieillesse > Avis CESE Vieillir dans la …
Avis
13/11/2018
… sur l’initiative d’acteurs économiques qui mutualisent la création d’emplois et les risques qui lui sont attachés pour …
Avis
25/10/2017
… dont 7 à vocation mondiale. Douze ans après leur création, sont-ils toujours adaptés aux besoins de …
Étude
27/10/2020
… publics et la société civile, la part des femmes dans la création et la direction des entreprises reste minoritaire. …
… l’attac ! En 1998, il participe à la grande aventure de la création d’ attac (association pour la taxation des … ans sur la lutte contre les pesticides en participant à la création d'une association des victimes des pesticides. … Solidaires, une de ses premières missions au CESE est la création d’un nouveau groupe avec FSU et la Confédération …
… dates clés et les derniers travaux du CESE en lien. 1945 : création de l 'assurance maladie obligatoire > Avis CESE Les … au cœur des territoires (2022) 1946 : création des Caisses d'allocations familiales et intégration … ? (2023) > Avis CESE Les métiers en tension (2022) 1956 : Création du minimum vieillesse > Avis CESE Vieillir dans la …
… afin que les travaux puissent démarrer au plus vite. La création d'un collège de déontologie La loi organique du 15 … Conseil économique, social et environnemental a institué la création d'un organe de déontologie, ainsi que des …
… affecter la capacité des individus à prendre part à la création de richesse au travers de l’entrepreneuriat. Il … ; les effets sur l’entrepreneuriat et les conditions de création et de reprise d’activité ; son acceptabilité pour …
27/10/2020
… sein de l’écosystème entrepreneurial en France. En 2019, la création d’entreprises a atteint un record en France avec … dans l’entrepreneuriat : elles ne représentent que 30% des créations d’entreprise (et à peu près autant des directions … Malgré des progrès, l’objectif de 40% de femmes parmi les créations d’entreprise - fixé dans le plan interministériel …
27/10/2020
… des Femmes, directrice France de l’ONG One. Depuis sa création en 2000, sur le modèle des délégations homonymes de … droits des femmes et à l’égalité du CESE œuvre depuis sa création, il y a 20 ans, à mettre à jour les inégalités …