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14/05/2024
… conditions possibles son avenir. Ses préconisations s’articulent autour de plusieurs axes de travail, dont … propose de mettre en place rapidement des procédures de participations citoyennes comme voulu par la résolution du … (14 novembre 2023) d’institutionnaliser les processus de participations citoyennes pour une meilleure prise en …
… travers ces Rencontres, nous avons décidé de prendre notre part pour assurer que la démocratie fonctionne non pas par … dumping et faciliter la mobilité des professions ? (groupe Artisanat et Professions libérales) ➜ Directive work-life … quotidienne des familles en Europe ? (groupe Familles) Les partenaires du CESE ont également proposé des ateliers, …
09/05/2023
… à prendre en compte les nouveaux enjeux du secteur, en particulier la transformation en cours des pratiques … une variable d’ajustement, alors qu’elle est elle-même particulièrement marquée par la hausse des coûts dans le … médiation culturelle et de la valorisation des pratiques artistiques des enjeux centraux des politiques de …
… et davantage d'informations Le CESE propose aux partenaires sociaux d’expertiser et d’évaluer la création d’ … et demande l'interdiction des activités bénévoles en contrepartie de la perception de minima sociaux. Valoriser les … politiques publiques. L'avis rapporté par Marie-Claire Martel ( Groupe des Associations ) et Jean-François Naton ( …
… ministre chargé des relations avec le parlement et de la participation citoyenne, Mesdames et Messieurs les … après le succès que l’on sait : une neuvième médaille en 4 participations aux jeux paralympiques! Un palmarès hors … conseillère et conseiller est à sa place ! C’est le vrai départ, un nouveau mandat, un nouveau CESE, pour 5 ans. Mais ce …
10/02/2021
… et d'outils sécurisés et durables dans un cadre éthique partagé. Le CESE estime qu’il est alors primordial de … la mise en place, pour les outils basés sur l'intelligence artificielle, d’une régulation et d’un cadre normatif … la dynamique du service public de la donnée par un partage plus intense des données publiques et des données …
… FAVORISER L’ENGAGEMENT CIVIQUE ET LA PARTICIPATION CITOYENNE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE … de « développer dès le plus jeune âge (notamment par la participation active à la vie scolaire) et tout au long de la … fort en faveur du développement durable, reposant sur la participation des citoyennes et des citoyens, dans le cadre …
10/06/2020
… par la Loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées , … d’accompagnement médico-social existante dans chaque département. Par ailleurs, au lieu de privilégier l’élaboration … connues, le CESE préconise le recours systématique au PAG , articulé autour de l’objectif de guidance parentale. En …
… Cette recommandation a été, pour l’essentiel, reprise à l’article 30 de la loi du 8 août 2016. Réalisé dans le cadre d’un partenariat avec le Défenseur des droits, le présent avis est … syndicales n’y sont pas complètement étrangères. Une partie des employeur.euse.s perçoivent toujours la …
… au CESE, le 25 juillet 2016. Ses 40 préconisations sont articulées autour de six axes : améliorer la connaissance ; … que voulue par les acteur.trices. des territoires : traits particuliers des stéréotypes sexistes et sexuels, … difficultés de la prise en charge des victimes, en particulier liées à l’insuffisance des structures d’accueil …
… du projet européen. Le Traité de Rome de 1957 et la Charte des droits fondamentaux, à laquelle le Traité de … une approche en silo sans réellement travailler à cette articulation. Pourtant la complexité, l’absence de …
… sont confrontées à l’éloignement, l’insularité pour la plupart d’entre elles et, dans tous les cas, à de grandes … économique face à une concurrence forte de la part de pays tiers et de grands ensembles économiques … dans l’organisation et la gouvernance des ports de Guyane, Martinique, Guadeloupe et de La Réunion. La stratégie des …
… L’implication croissante des partenaires sociaux dans l’élaboration de la loi constitue … la réforme de la représentativité syndicale de 2008 et, en particulier, son impact sur les relations sociales et les … d’instances de concertation et de négociation auxquelles participent les partenaires sociaux, aux périmètres et aux …
… l’âge, est primordiale. La prévalence du suicide est particulièrement élevée pour les personnes en situation de … place dans certains territoires faute notamment d’une bonne articulation entre les médecins de ville et les psychiatres …
… séquence politique majeure pour affirmer notre présence et participer à la réflexion collective. En ayant pour objectif … la mesure de sa représentativité. Le besoin de démocratie participative, l’aspiration de la société civile à davantage … le parfum de la terre et l’air de la cité. La France de l’artisan du coin ou de l’usine qui fait vivre une …
24/03/2026
… et la montée des tensions géopolitiques autour du partage des ressources transfrontalières,. Rapporté par … de l’assistance technique et un renforcement de leur articulation avec les dispositifs multilatéraux existants. …
23/09/2025
… et 16,7 % sont touchées par une dépression du post-partum deux mois après l’accouchement. Au-delà de la … accès universel à la prévention et à l’accompagnement, en particulier pour les femmes les plus vulnérables. Il propose … des femmes précaires, réalisés dans le cadre de l’article 51 de la loi de financement de la sécurité sociale …
… mémoire contemporaine et de mise en valeur des expressions artistiques engagées. Visites du Palais d'Iéna Visites … la visite virtuelle du Palais Visite croisées Le CESE, en partenariat avec la Cité de l'Architecture et du patrimoine , … • Durée : 1h30 • Samedi et dimanche à 14h30 • À partir de 12 ans Rencontre avec les conseillères et …
… constater une grande méconnaissance des autres dispositifs participant au déploiement et la réalisation des grandes … Bretagne soutient de jeunes entreprises innovantes, en partenariat avec d'autres investisseurs via le fond Breizh … sont-ils facilitateurs dans l’accès aux aides ? - L’articulation entre les règles édictées par l’Union …
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