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Avis
25/01/2023
… important.    Il est grand temps d'acter la valeur du sol à l'aune des (trop) nombreux services écosystémiques …   Il constitue donc le socle essentiel à tout aménagement du territoire. Comment le protéger et l'utiliser de manière … Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle …
25/01/2023
… qui se propose en premier lieu de réhabiliter la valeur du sol et d’accorder à cette valeur sa gestion et le partage … CESE préconise de développer la formation des acteurs de l’aménagement (élus, ingénieurs, urbanistes, architectes, … avec les habitants et les acteurs économiques et sociaux du territoire Le CESE préconise notamment d’intégrer à ces …
… Matin : 9 heures 30 à 12 heures 30  ---  Déclaration du Bureau du CESE « Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 (PNFB) » Commissions Environnement, Aménagement du territoire et Activités économiques --- Adoption du projet … Assemblée plénière : "Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 (PNFB)" …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Tourisme et développement durable … Mme Christine DUPUIS, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI … Plénière : Tourisme et développement durable en France …
Conseiller.ère
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08/07/2025
… qui touchent l’habitat et le logement. Face à une crise du logement structurelle, marquée par la raréfaction de … logements disponibles, et une pression croissante sur les territoires, le CESE appelle à une mobilisation forte des … rural, un sujet souvent négligé mais essentiel pour un aménagement équilibré des territoires. Par ailleurs, cette …
13/11/2019
… a été marquée par des  préoccupations croissantes autour du sujet des mobilités, en particulier celles en lien avec … mais aussi la lutte contre le changement climatique et l’aménagement du territoire.  Ainsi, en 2015, les véhicules motorisés … Plans de mobilités, organisation des mobilités sur tout le territoire : le CESE appelle à mieux gérer les trajets …
08/09/2016
… loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne », qui doit être présenté en conseil … ministres le 14 septembre. Pour le CESE, le développement durable de la montagne est un enjeu important. La loi … espaces naturels les plus sensibles ont été protégés et les aménagements touristiques dans l’ensemble maîtrisés. …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?" par Mme Isabelle ROUDIL, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires … : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ? …
… Présentation du projet d'avis intitulé « Les métropoles : apports et limites pour les territoires » par M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme … RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, présidée par Mme …
Avis
23/10/2019
… de « faire France ensemble » et à casser des dynamiques conduisant vers le non consentement à l’impôt et vers la … désaffiliation républicaine voire démocratique.  La section aménagement durable des territoires dressera une photographie du territoire (y … territoires …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Place des jeunes dans les territoires ruraux" par Mme Danielle EVEN et M. Gérard … de la culture et de la communication et de la section de l'aménagement durable des territoires Présence de M. Patrick …
Avis
23/10/2019
… La loi du 16 décembre 2010, puis plusieurs lois de … Certaines partagent leur dynamique de croissance avec les territoires voisins, d’autres moins. En raison de leur … équilibré et à reconstruire une dynamique forte d’aménagement du territoire. Elles tendent aussi à favoriser …
29/03/2021
…   Pollution de l’eau, de l’air, pollutions liées aux produits chimiques, ou encore pertubateurs endocriniens, nos … enjeux de santé environnementale dans un nouveau PNSE d’une durée de quatre ans, la résolution du CESE s’inscrit dans … dans l'élaboration de projets de construction et d'aménagement.    Dans sa résolution, le CESE dresse également …
… 2026.  Lire l'avis   Quel avenir pour le développement du secteur des transports en France ?  Saisi par le Premier … de considérations relatives aux mobilités dans les territoires ultramarins. Ce sont des sujets sur lesquels le … sur la nécessité de penser le financement des « TGV d’aménagement du territoire », condition indispensable au …
… Audition de Cédric O , Secrétaire d'État auprès du ministre de l’Économie et des Finances et du ministre de … publics, chargé du Numérique, entendu par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Services …
… à la politique de protection de l’environnement, d’aménagement du territoire, de développement économique et social, ainsi que … adopté son avis Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives …
28/04/1993
… LEUR PLACE DANS L'ÉCONOMIE FRANÇAISE ET LEUR RÔLE DANS L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …