Recherche

Effectuer une recherche
… Audition de Claude GIRAULT, délégué général adjoint à l’Outre-mer Questions à Claude GIRAULT - cese par le_cese Au début … car 97 % de l’espace maritime français se situe dans les Outre-mer. En ce qui concerne le programme français … délégation à l'outre-mer …
… pas, par exemple, de fixer un prix unique de l’eau en Outre-mer mais plutôt de penser des outils et des mesures hybrides …
… énergétique des copropriétés, bâtiments publics et commerciaux et logements sociaux ? Trois axes de réflexion : … relatives au secteur du bâtiment ; - Délégation « Outre-mer » : spécificités ultramarines.   Le projet d'avis sera …
… et toujours en débat au parlement. « Je voulais vous remercier pour la qualité du travail que vous avez produit, … se passer pour les juridictions spécialisées dans les Outre-mer. » Céline THIEBAULT-MARTINEZ, députée rapporteure … entre 15 et 17 ans), de toute la France, y compris des Outre-mer. Sa vocation, mener une réflexion sur l’inceste et …
… qui ne produisent que découragement en métropole comme en outre-mer, vous vous inquiétez de la fracture numérique, des … rendu sur l’aquaculture, ou encore sur l’égalité réelle en outre-mer. Ces travaux légitiment, (s’il en était besoin), …
… du code rural et de la pêche maritime (CRPM). Il prévoit en outre leur déclinaison adaptée dans les outre-mer. Le CESE étudiera l'article 14 qui procède à la …
… Parmi les pistes d’action évoquées par la Délégation à l’Outre-mer pour améliorer la situation des 561 000 jeunes …
… ; largement en devenir, pour ce qui est des énergies de la mer. Le CESE préconise que des efforts importants soient … vie quotidienne. Un tel soutien aux énergies renouvelables Outre-mer se traduira immanquablement par des retombées bénéfiques … outre mer …
13/06/2017
… le développement en France hexagonale et dans les outre-mer des fermes aquacoles marines et continentales durables, … aquacoles représentant 18400 emplois directs (dont 25% en outre-mer). Le CESE propose de soutenir les créations, les …
Avis
10/12/2025
… rural, urbain et les spécificités des onze territoires d’Outre-mer, les différents dispositifs existants et leurs pilotages …
… Martinie-Cousty intervient au nom de la Délégation à l'Outre-mer pour la contribution co-rapportée avec Didier …
14/03/2017
… ne trouvent pas, en France métropolitaine et dans les Outre-mer, un logement de qualité adapté à leurs besoins, à leur … dans les territoires. Il convient sur cette base d’affirmer le rôle d’un Etat stratège et régulateur, ainsi que de …
07/03/2017
… ne trouvent pas, en France métropolitaine et dans les Outre-mer, un logement de qualité adapté à leurs besoins, à leur … dans les territoires. Il convient sur cette base d’affirmer le rôle d’un Etat stratège et régulateur et de …
01/10/2015
… 84 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer pour opposabilité aux pays tiers et ainsi affirmer les … Social et Environnemental ainsi que sa Délégation de l’Outre-mer se réjouissent de la publication des décrets du 25 … mars 2009, soit il y a plus de six ans. Le CESE souhaite en outre que les délimitations maritimes restant à conclure …
14/05/2014
… la pêche, les forêts, la santé, en métropole et en outre-mer. Le CESE, dans son avis intitulé « L’adaptation de la …
… POIRIER-COUTANSAIS, Adjoint au chef du Bureau Droit de la mer et évènements de mer à l'état-major de la Marine, par la Délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de son …
Conseiller.ère
… ? Comment la décision publique est-elle amenée à se transformer et quelle part prendra la société civile ? La décision … des océans à l’occasion de la journée mondiale de la mer, de la récente mise en place du logo Nutri-score, … préconisé par le CESE, et de l’égalité dans les Outre-mer, suite à la crise guyanaise et rendu un hommage à …