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08/09/2015
… qualifiées). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 194 votants. …
14/04/2015
… Jean-Alain Mariotti. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et …
24/03/2015
… la CCI Grand Lille). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et …
24/02/2015
… des associations). Il a ensuite été soumis au vote l’Assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 164 votants. …
26/11/2014
… phase de construction. Cet avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental. …
… Pourquoi soumettre une pétition au CESE ? Troisième assemblée constitutionnelle de la République, le CESE est … d’un délai de six mois pour se prononcer par un avis en assemblée plénière, portant sur les questions soulevées par votre …
… à mettre en place, suite à la réforme qui fait d'elle l'assemblée de la participation citoyenne. La Conférence des … CESE Le texte sera soumis aux votes des membres réunis en assemblée plénière ce mardi 26 octobre 2021. Crêdit photo : Katrin …
… nom de la commission de l'Economie et des finances devant l'assemblée plénière à l'automne 2023. …
23/09/2015
… Hugues Martin. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté avec 151 pour, 2 contre et 3 …
Avis
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
22/10/2013
… publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des …
Avis
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
22/10/2013
… publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des …
… en présenteront les conclusions et propositions lors de l'assemblée plénière le 24 février 2026 à partir de 14h30. Séance à … en présenteront les conclusions et propositions lors de l'assemblée plénière du 24 février 2026 à partir de 14h30. …
26/01/2021
… principale, les représentants de la collectivité dans les assemblées constitutionnelles, les maires, les représentants … de la Délégation à l’Outre-mer. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le …
10/05/2016
… les personnes au chômage. L’avis a été présenté à l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le …
02/05/2016
… Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental …
Avis
28/03/2017
… présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement écologiquement, socialement et …
12/07/2016
… ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 votes pour, 2 votes contre et 12 …
07/07/2015
… Didier Ridoret (Groupe des entreprises), puis adopté par l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental …
09/06/2015
… des mesures a été présenté par les deux Questeurs lors de l’assemblée plénière du 9 juin 2015. Une première réforme avait permis …
Résolution
13/05/2014
… la délégation à l'Outre-mer présentera une résolution en assemblée plénière qui sera soumise au vote le 13 mai afin de porter …
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