Recherche

Effectuer une recherche
… du cese dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en …
… de l'emploi du CESE dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé : "La prévention des risques psychosociaux". …
… territoires du CESE dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé : "Le logement autonome des jeunes" …
… à l'évaluation des politiques publiques dans me cadre de l'avis intitulé : "Prospective et démocratie". …
… du CESE dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé : "La future politique commune des pêches …
Avis
08/07/1998
… durable. Le Conseil économique et social émet un avis sur l'avant-projet de loi qui lui a été soumis. …
Avis
12/03/2003
… civile qui a incité le Premier Ministre à solliciter son avis sur les voies et moyens à mettre en ouvre pour …
Avis
05/07/2005
… européenne du Conseil économique et social à partir des avis récents adoptés par notre assemblée, rassemble et …
… Dans le cadre de la préparation d'un avis intitulé "Les enjeux du G20" , le CESE s'est entretenu …
… et au manque de prise en compte de leur parole et de leur avis dans notre fonctionnement politique et dans notre … CESE en matière de droits des enfants, à travers différents avis rendus en lien avec l’aide sociale à l’enfance, et la …
… Naton , ancien membre du CESE et rapporteur de l’avis " Travail et santé-environnement : quels défis relever … ? " - Pascal Mayol , membre du CESE, co-rapporteur de l’avis " Mobiliser les acteurs de l’emploi et du travail pour …
… à l'élaboration de ce futur Pacte par la réalisation d'un avis destiné à éclairer le gouvernement,  le CESE formule … à l'élaboration de ce futur Pacte par la réalisation d'un avis destiné à éclairer le gouvernement sur plusieurs points …
25/05/2023
… différentes commissions concernées, le CESE a donc rendu un avis visant à mettre en avant les préoccupations et attentes … saisine de la Première Ministre sur ces problématiques, cet avis du CESE s’appuie sur un état des lieux documenté des …
… exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux … BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer et le littoral 2 …
27/09/2022
… à la sécurisation des chaînes valeurs. Ce projet d’avis est rapporté par Catherine Lion (Groupe des … social et environnemental du 27 septembre 2022. L’avis a été adopté avec 132 voix pour et 2 abstentions. …
20/06/2018
… contrôle juridictionnel de la procédure par la CJUE.   Cet avis, rapporté par Adria HOUBAIRI (Groupe CFDT) et Jean-Luc … économique, social et environnemental du 20 juin 2018. L’avis a été adopté en plénière avec 122 voix pour, 1 voix …
… Thèmes sur lesquels le CESE a  rendu récemment des avis de référence autour des travailleurs détachés , du … avec le CESE et de renforcer l’utilisation de ses avis.   La situation de crise que vit notre pays et que …
… le dynamise économique des espaces ruraux ?"  Projet d'avis présenté par  par  M. Guillaume de Russé  au nom de la  … égard pour partie un nouveau contexte.   Par le projet d’avis « Comment promouvoir le dynamisme économique des  …
… de santé publique...) et de tous ses acteurs. Cet avis sera précédé d’un rapport visant à effectuer un état … et de l’alimentation prépare un rapport et d’un projet d’avis sur cette question, qui seront présentés en assemblée …
… tout au long de la chaine alimentaire.   Dans son avis rapporté par Thierry Damien et adopté le 28 janvier … en privilégiant les produits locaux.   Pour consulter l'avis dans son intégralité, cliquez ici.  …