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… différents (organisations syndicales, d’employeurs et de la société́ civile), il est toujours parvenu à … européennes et internationales, de l’agriculture, du travail et de l’emploi, de l’aménagement durable des … etc.), ouvre des perspectives de rééquilibrage à condition d’être accompagnée par une politique régionale des …
… 2026 avec 98 voix pour.  Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis Une saturation invisible qui brise les cycles … appuyée par une plateforme nationale unique, est la condition sine qua non pour appréhender les « effets … écosystème (l'eau, l'air, les sols). → Une méthode : Faire travailler ensemble médecins, vétérinaires, chercheurs et …
28/02/2018
… Près de trois ans après l’adoption de la Loi de transition … (transports en commun, covoiturage, ferroutage, télétravail…) soient davantage privilégiées. Par ailleurs, les … négocie au niveau européen pour pouvoir, dans certaines conditions, exclure des critères de déficit et de dette …
… les moyens d'agir", rapporté par  Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ) au nom de la  Commission des Affaires … et des règles de conduite partagées y compris en matière de conditions de travail et de devoir de vigilance. - Engager lors du Sommet …
10/04/2018
… économique social et environnemental (CESE), via son Comité de veille des pétitions en ligne, avait constaté que … clivant en se saisissant du sujet. Après quatre mois de travail, il a voté son avis « Fin de vie : la France à … d’une personne de confiance, de recevoir, dans des conditions strictement définies, une sédation profonde
… Repenser nos politiques de prévention de la perte d'autonomie Si la France occupe … de poursuivre la revalorisation des métiers et des conditions de travail et de consacrer le rôle que jouent les … La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement, le CESE a …
… programmatiques (1er, 14, 17, 26, 27 et 29) du projet de loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la … qualifiés, stables et bien rémunérés, amélioration des conditions de travail), environnementaux (protection des ressources, des … Le CESE rend ses préconisations sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la …
… La mobilisation de la société civile et la médiatisation récente dede l’économie soulèvent de nouveaux enjeux et complique le travail des administrations malgré les progrès … la lutte contre l’évitement fiscal, qui est une des conditions au consentement à l’impôt, présente encore des …
14/01/2020
… cosmétiques, jouets, plasturgie, bâtiment, produits de nettoyage, agro-alimentaire… les substances chimiques … vise à répondre à cette attente en tenant compte des conditions de compétitivité et l’innovation des entreprises … à REACh au niveau international, avec trois axes de travail : renforcer l’influence de l’UE et de la France …
… Le CESE propose dans cet avis des préconisations complémentaires et des actions … le CESE de mettre en place un tarif social de l'eau sous condition de ressources, avec un forfait de 400 litres d'eau … au sein du CESE. Désigné par la Confédération générale du travail (CGT), il occupe également la fonction de secrétaire …
24/04/2025
Depuis plusieurs années, l’île de Mayotte connait une … le CESE de mettre en place un tarif social de l'eau sous condition de ressources, avec un forfait de 400 litres d'eau … au sein du CESE. Désigné par la Confédération générale du travail (CGT), il occupe également la fonction de secrétaire …
02/02/2017
… du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition de résolution européenne pour une Conférence des parties … les pays. Elle n’a pas pour but de remettre en cause le travail effectué par l’OCDE depuis plusieurs années mais de … d’alerte, afin que l’alerte puisse être donnée dans des conditions favorables sur tout le territoire de l’Union …
… solutions ! " » présentée par Souâd Belhaddad ( Groupe des Associations ) et Majid El Jarroudi ( Groupe Agir … mais une politique de justice, et que l'équité est la condition de réalisation de l'égalité." Thierry Beaudet , … national des villes (CNV) auditionnés considèrent qu’un travail approfondi sur les relations aux institutions et la …
Des jeunes qui vont mal Déclaré grande cause nationale 2025, … de réaliser notre potentiel, de bien apprendre et de bien travailler et de contribuer à la vie de la communauté. … un lieu d'épanouissement et de confiance, améliorer les conditions de logement, garantir l'accès aux services …
25/03/2021
… confinement, que la crise du Covid-19 a bouleversé nos vies de manière profonde et pérenne, il semble également qu’elle … de la charge mentale pesant sur les femmes avec le télétravail, la garde des enfants, l’école à la maison et le … également à mettre en œuvre sans délai le principe d’éga-conditionnalité pour toutes les aides publiques (notamment …
… ( groupe CFDT ) et Martine Vignau ( groupe UNSA ) au nom de la commission Affaires sociales et Santé présidée par … biologique des citoyens vers l'étranger, l'avis propose de conditionner l'accès au marché européen . Les laboratoires … et continue des médecins, sages-femmes, psychologues et travailleurs sociaux . L'enjeu est de savoir interpréter ces …
… 2019, le CESE a adopté l'avis "Les maladies chroniques" des rapporteurs Michel Chassang et Anne Gautier  au nom de … l'avis l’impact des maladies chroniques sur l’évolution du travail des médecins et des professionnels de la santé  la … et de patients qui, de plus en plus souvent, sont en condition de continuer à travailler . A cet égard, la très …
30/03/2018
… A l’occasion de la 8ème édition de la Semaine de l’industrie, du 26 mars … évolue en intégrant une part croissante de services, si le travail s’y transforme sous l’effet de la numérisation, la … atouts pour être un moteur de croissance et d’avenir, à la condition que l’Etat stratège impulse ce renouveau.   C’est …
29/06/2022
… La poursuite des objectifs climatiques de la France est un enjeu crucial … et énergies renouvelables, et appelle à s’appuyer sur le travail de scénarios techniques élaborés par plusieurs … appuyer le débat démocratique sur les choix à faire et les conditions d’acceptabilité.   Évaluer les lois et décisions …
25/06/2024
… Il s’agit donc d’engager un changement de paradigme pour l’École. Cet avis a été élaboré grâce à de … avec tous les acteurs concernés. C’est pourquoi, un travail en profondeur a été mené. L’avis s'appuie sur une … améliorer le bien-être des élèves et des jeunes et leurs conditions de scolarisation. Le CESE préconise que le …