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… l'Ordre des avocats à la cour d'appel de Paris, auteur d'un rapport sur les professions du droit pour le Président de la …
… et précarité" par Mme Eveline DUHAMEL et M. Henri JOYEUX, rapporteurs au nom de la délégation aux droits des femmes et …
16/01/2013
… de la section Education, culture et communication du CESE, rapporté par Xavier Nau, a été voté ce jour en séance …
27/03/1996
… Le Conseil économique et social analyse dans ce rapport une filière, de la production à la distribution, …
13/01/2012
… des affaires sociales et de la santé, a été désignée comme rapporteure du projet d'avis. …
13/12/2011
… à Durban dans la Délégation française par Céline Mesquida, rapporteur de l’avis sur les négociations climatiques …
Avis
26/05/1999
… pour pérenniser l'Ecrit ?C'est à cette question que le rapport du Conseil économique et social entend répondre. …
Avis
06/07/2004
… Synthèse de quatre rapports et avis sur les perspectives d’évolution de la …
Avis
17/05/2006
… régulation conjoncturelle que sont largement consacrés le rapport et l'avis sur "la conjoncture économique et social …
06/07/2011
… Ils présentent ainsi un mix énergétique original par rapport à celui de la métropole tandis qu’un ambitieux …
… pilier démocratique à consolider » Commission Environnement Rapporteures : Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène …
… à M. Philippe-Pierre CABOURDIN , conseiller maître et rapporteur du référé de la Cour des comptes portant sur les …
… "L'agriculture familiale" par Mme Martine LAPLANTE, rapporteure au nom de la section de l'agriculture, de la …
… à la croisée des chemins" par M. Christophe QUAREZ, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et …
… FALQUE-PIERROTIN, Présidente de la CNIL présente le rapport annuel 2012. Mmes Céline MESQUIDA, conseillère du …
24/09/1996
… recueilli les commentaires des partenaires sociaux, le rapporteur met en évidence les problématiques complexes et …
Avis
08/06/2004
… le type d’entreprises qu’ils créent, passe en revue leurs rapports économiques et socioculturels avec la France, …
Avis
24/04/2001
… entre la régie et la gestion déléguée. Pour équilibrer le rapport de force avec les grands groupes privés ou publics, …
Avis
23/02/2005
… et social sur le constat et les recommandations du rapport de la Commission mondiale sur la dimension sociale …
Avis
29/11/2006
… a saisi le Conseil économique et social des suites du rapport Hadas-Lebel. Le Conseil économique et social explore …
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