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… A l'approche de la présidence française de l'Union européenne, le CESE a … son attachement à l'Union européenne en élaborant cette résolution. Cette résolution a vocation à nourrir les … audacieuse dans l'action. Capacité d'innovation, grands projets économiques, cohésion sociale, objectifs courageux …
26/10/1954
… RÉSOLUTION TENDANT À INVITER LE GOUVERNEMENT À PUBLIER LES COMPTES PRÉVISIONNELS DE LA NATION POUR 1955 EN MÊME TEMPS QUE LE PROJET DE BUDGET ET À LES SOUMETTRE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE …
14/02/2017
… économique et social (CES) adopte un avis intitulé « Grande pauvreté et précarité économique et social » rapporté par … et à l’international. A l’occasion du 30ème anniversaire de l’avis, le Conseil économique social et environnemental … une assemblée plénière exceptionnelle en présence du Président de la République, François Hollande, et de la …
23/04/1948
… PROJET ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTION RELATIFS AUX LOYERS DES LOCAUX À USAGE …
07/11/1947
… ENSEMBLE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTIONS RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION À …
… les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les … les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les …
… Assemblée plénière : Adoption du projet de résolution "Avenir de l'Europe" …
… AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION DES MOBILITES Contestations face à … C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une … Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde Une résolution rapportée par Claude Cochonneau , membre de la …