Recherche

Effectuer une recherche
24/09/1996
… cette perspective, les conseils économiques et sociaux et instances similaires ont décidé d'une réunion annuelle au …
… climatiques et encore largement sous représentées dans les instances de décisions : seuls 35 % des membres des … parité dans la représentation française aux COP et dans les instances décisionnelles des mécanismes et fonds climat …
… diverses. Coexistent, en effet, une multiplicité d’instances de concertation et de négociation auxquelles … et du degré d’activité variable des différentes instances. De plus, le développement du dialogue social …
… d’acteurs des territoires et de la population, d’instances nationales (Conseil national de la Biodiversité, …
12/02/1997
… d'auteur, d'autre part, ceux liés à la déontologie des instances de régulation. Il considère que face à une …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… bonnes pratiques ainsi que des actions communes au sein des instances internationales, l’UCESIF et l’AICESIS. …
Avis
08/10/2019
… partenaires sociaux, société civile) dans les instances internationales de régulation et vers l’Union …
Avis
25/03/2014
… et formule un certain nombre de propositions concernant les instances de concertation dont le rôle pourrait être …
… contributions au Programme national de réforme transmis aux instances européennes et 2 déclarations du Bureau complètent … Le CESE a ainsi repris toute sa place dans les instances européennes et internationales à la faveur d’un … être saisi par le premier ministre en lieu et place d’instances par voie de subrogation ; Le CESE aura la capacité …
Avis
26/09/2001
… territoriales ; - les citoyens, en s'impliquant dans les instances de concertation locales ; - l'Etat, en …
… ministre des droits des femmes, qui a su fédérer toutes les instances qui oeuvrent pour la promotion des droits des … et les convictions sont reconnues. Chacune de ces instances, avec ses missions et ses compétences propres, …
Avis
09/01/2007
… notre société à promouvoir la mixité dans ses différentes instances dirigeantes. Puis sont proposés des moyens …
… aussi la refonte du cadre institutionnel distinguant les instances scientifiques et techniques des instances dédiées au débat sociétal et à la participation du …