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26/06/2019
… avis, rapporté par Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE (Groupe des entreprises) et Stéphane JUNIQUE (Groupe de la mutualité), …
09/07/2019
… souvent liés à l’intérêt général . Clubs, fédérations et entreprises côtoient les pouvoirs publics et concourent au …
23/10/2018
… la société, à un meilleur soutien des petites et moyennes entreprises dans leur politique de réduction de leurs …
10/07/2018
… du territoire, présidée par Eveline Duhamel (Groupe des entreprises) et pour la section de l’éducation, de la …
… à conduire au niveau des branches professionnelles, des entreprises et des territoires. Face au défi de la …
… partiel est-il utilisé aujourd’hui par les salariés et les entreprises ? Françoise MILEWSKI : Nous sommes désormais …
… aussi bien les enseignants que la culture, mais aussi les entreprises, les associations, les jeunes ou les familles. …
12/01/2022
… renforcer l’attractivité des métiers   Alors que beaucoup d’entreprises n’ont aujourd’hui pas la taille ou le modèle … a été rapporté par M. Pierre-Olivier Ruchenstain (groupe Entreprises) au nom de la commission Travail et emploi …
27/01/2026
… des Outre-mer) et Elisabeth Tomé-Gertheinrichs (Groupe Entreprises), au nom de la Délégation aux Outre-Mer. Il a …
15/10/2025
… : les porteurs de projets, collectivités, associations et entreprises se heurtent à une complexité systémique, entre …
28/05/2024
… ; •    Un relèvement des plafonds du régime mécénat d’entreprise sous condition de reversement au fonds ; •    Une …
… économique, industrielle et alimentaire ?  (groupes Entreprises, Agriculture, Coopération) ➜ Green Deal et …
… selon l'estimation de la Fédération professionnelle des entreprises de l’eau (FP2E). Usages :  revoir le modèle de …
… les tâches d’intérêt général liées au dialogue social, hors entreprise et administration création d’un nouveau droit …
11/09/2019
… des emplois de qualité́, à accroitre la performance des entreprises et à participer à la revitalisation des …
08/01/2019
… de développement et d’amélioration de la performance des entreprises, le secteur agricole reste, pour sa part, trop …
11/12/2018
… et nature) et Pierre-Antoine Gailly (Groupe des entreprises), tous deux membres de la commission temporaire …
… traduit également l’importance croissante qu’accordent les entreprises aux client.e.s dans leur modèle d’affaires, afin …
… imposant sur leurs bénéfices au même titre que le sont les entreprises nationales et européennes.  Claude MICHEL :  Le …