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… nombreux abonnements qui sous-tend un accès croissant aux données personnelles...  Un nouveau modèle économique à …
29/11/2023
… d’eau potable consommé est difficile à mesurer •    Les données sur la consommation individuelle et la composition … et d’équilibre économique du secteur :  •  Consolider les données du Système d’information sur les services de l’eau …
Avis
11/10/2017
… permettre l’examen croisé par les différents acteurs de ses données et conclusions, mais aussi à accepter des formes de …
… celles qui bénéficient du régime ALD, comme le montre les données de l’Assurance maladie ; -    le dispositif ALD … 1). Il recommande l’accélération du croisement des données de santé et des données environnementales (préconisation 3) ou encore de …
Avis
24/04/2018
… les orientations proposées, et notamment la place donnée à la prévention, au respect des droits fondamentaux …
Avis
28/02/2018
… rapport aux objectifs initialement fixés.   Sur la base des données disponibles pour l’année 2016, elle étudiera …
… des tests génétiques en accès libre et la protection des données génétiques » Maître Caroline HENRY, avocat … spécialisée en droit de la santé et en protection des données, fondatrice de Phase 4 Colonel Francis HERMITTE, …
… et la non atteinte de l'objectif de renforcer la place donnée aux alternatives à la détention pourtant affiché dans … de peine ;  -  contradiction  forte entre la place données aux alternatives dans les lois et dans les discours …
… en France" et à la présentation du projet d'avis " Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté …
Avis
14/04/2015
… mondiaux du numérique, marchandisation incontrôlée des données individuelles. Pour tirer le meilleur de cette …
… biométrique malintentionnée & l’utilisation des données de santé ".  Anne Chatain (CFTC)             … et tout type de stéréotype) car l'IA fonctionne à partir de données programmées par l’humain, le partage de la valeur et … attendus (salaires, temps de travail …) ; la protection des données des salariés, comme des entreprises (éviter la …
… et la non atteinte de l'objectif de renforcer la place donnée aux alternatives à la détention pourtant affiché dans … de peine ;  -  contradiction  forte entre la place données aux alternatives dans les lois et dans les discours …
25/04/2023
… exposés. Le CESE appelle donc la création d’une base de données communes à partir des informations issues des … d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et des données épidémiologiques collectées par les services de …
09/01/1996
… une matière souvent mal maîtrisée, clarifier les données d'un débat essentiel pour la compréhension de la …
Avis
14/04/2015
… mondiaux du numérique, marchandisation incontrôlée des données individuelles. Pour tirer le meilleur de cette …
27/01/2026
… Selon les dernières données disponibles, la surmortalité atteint +89 % à … accès inégal aux soins, une offre insuffisante et mal coordonnée, ainsi que des difficultés de recrutement et de … le CESE appelle ainsi à une politique ambitieuse et coordonnée pour la santé dans les Outre-mer, fondée sur une …
29/01/2025
… biodiversité et qu’elles soient chargées de la collecte des données de suivi des projets et de la remontée des données de rapportage auprès de l’Office français de la …
10/04/2024
… » permettront aux citoyens de faire le point sur les suites données à leurs travaux dans le projet de loi, et de dresser …
Avis
29/04/2015
… Toutes les données scientifiques convergent vers le même constat …
Avis
09/10/2012
… les acteurs, de financer la recherche, de collecter des données relatives au nombre et aux besoins des personnes …