Recherche

La commission temporaire, en réponse à une auto-saisine du Conseil, a engagé des travaux sur le bilan et l’évolution des politiques publiques liées au cannabis.

Dans un premier temps, sa compétence est d’établir dans le cadre d’un rapport un diagnostic global et partagé, dressant le bilan des politiques publiques relatives au cannabis qui ont été conduites en France.
Dans un second temps, elle rendra un avis contenant des préconisations, construites à partir des constats tirés du rapport et prenant en compte les aspects médicaux, sanitaires, juridiques, éducatifs, économiques et sociétaux du sujet.

… du rapport sur l’état de la France 2014. Pour ce faire, elle a sollicité l’appui de la délégation à la prospective …

… Alors que le gouvernement souhaite engager une réelle transformation de l’école de la République, le Premier …

… de vue de la politique de l'emploi, à une logique essentiellement défensive. L'Allocation Spéciale du Fond National … des salariés âgés. Les travaux du CREDOC et l'étude elle-même font ressortir l'ambiguïté du consensus interne … de préretraite et invitent à nuancer l'idée selon laquelle cette mesure porterait toute la responsabilité de …

… à nouer des relations diplomatiques avec la Chine. Mais elle ne semble pas avoir tiré suffisamment parti de ces …

… aussi pour la cohésion sociale et la qualité de la vie. Elles ont aussi pour ambition d'inciter à un véritable réexamen des conditions dans lesquelles ce souci de l'intérêt collectif peut, dans le contexte …

… fondamentale, n'est pas une marchandise comme une autre. Elle est, aujourd'hui, confrontée à un nouveau défi : le … son et image ?Après l'historique et l'état des lieux, quelles mesures doivent être prises pour pérenniser l'Ecrit … Les effets des nouvelles tehcnologies sur l'industrie de la presse …

… Analysant les tendances observées dans le passé, elle oppose d’abord deux scenarii : celui de la perpétuation …

… française a connu, en 1998, des résultats remarquables, elle pourrait enregistrer une croissance moins soutenue en … tirer le meilleur parti des récentes évolutions conjoncturelles favorables, le Conseil économique et social préconise … d'une politique macro-économique en forte cohérence avec celle de nos partenaires de l'Union européenne, en …

… défiscalisation et d'exonération de charges patronales qu'elle prévoit d'évaluer tous les trois ans. L'année 2006 est celle de la première évaluation. Fondant son appréciation sur …

… réunions d'entreprises, voyages d'affaires..., habituellement et improprement appelées "tourisme d'affaires", … faute d'accroître ou de renouveler suffisamment son offre, elle voit sa position s'éroder. De nombreuses destinations …

… en matière de cohésion sociale, pour la réconcilier avec elle-même. Saisi par le gouvernement, le Conseil économique …

… des enchères publiques est peu utilisée en France alors qu'elle présente de nombreux avantages. Dans le marché de …

… le monde sont sous-alimentées, les trois quarts d'entre elles sont des paysans des pays en développement. La …

… au coeur de l'activité de la vie quotidienne de chacun. Elles y manifestent la substitution progressive de l'énergie … désormais système, bouleversants l'organisation traditionnelle du travail, voire sa nature même. Quelques-uns des …

… de décentralisation, notre architecture institutionnelle s'est considérablement complexifié. Le rapport du … les projets de loi adoptés par le Gouvernement. Une telle réforme ne saurait constituer une fin en soi. Elle doit être un moyen au service de l'intérêt général et …

… mais porteuse d'enjeux socio-économiques non négligeables. Elle est actuellement confrontée à de fortes évolutions, notamment pour …

… Composée d'une part "présentielle" centrée sur les besoins vitaux des populations, mais … dans l'économie. Face aux préoccupations environnementales, elle correspond de plus en plus aux attentes de la société. …

… La rotonde sur la place d’Iéna et l’hémicycle qu’elle accueille sont édifiés de 1936 à 1946. Comme l’aile …

… état des lieux de l'écosystème de la formation professionnelle, en souligne les limites notamment financières et de gouvernance et explore de nouvelles voies pour développer les compétences. L'étude … de la population, essor de l'intelligence artificielle, risques géopolitiques, dérèglements climatiques, …