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… : Audition de M. Olivier LAROUSSINIE, Directeur de l'Agence des aires marines protégées par la délégation à l'Outer-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée : … de sa zone économique exclusive : un atout pour la France" …
… adjoint à l'Outre-mer par la délégation à l'Outer-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée : … de sa zone économique exclusive : un atout pour la France" …
… prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Cese dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée : …
… prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Cese dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée : …
… par la Section du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé : …
… prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Cese dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée : …
… de l'avis de la section des affaires sociales du cese intitulé : "Droits formels|droits réels: améliorer le …
… par la Section des affaires sociales et de la santé du CESE dans le cadre de la préparation de l'avis intitulé …
24/01/1996
… la situation et formule des propositions afin de conforter cette institution dans le respect de sa mission fondatrice et de garantir son indépendance. …
… d'État auprès du Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, chargé du Commerce extérieur, par la section des Section des affaires européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine intitulée : "PME et … PME et commerce extérieur …
Avis
09/06/1999
… la ville et la dilution des emplois ont entraîné un usage excessif de l'automobile, avec toutes ses conséquences en matière d'environnement et de sécurité. Les … les constructeurs, le législateur ont tenté de remédier à cette situation coûteuse.Notre assemblée propose des mesures …
Avis
09/07/2003
… profondes mutations, le travail continue d'occuper une place centrale dans l'organisation de la société comme dans la vie … hommes. Le Conseil économique et social estime néanmoins nécessaire d'en renouveler l'approche, afin de faire face aux …
Avis
15/01/2003
… à des activités de régulation devient un mode d'exercice de la puissance publique de plus en plus utilisé en France et dans les autres pays développés. Elle répond aux … Des autorités de régulation financières et de concurrence : pourquoi, et comment …
Avis
27/05/1998
… des parts de marché des entreprises. A la lumière de cet enjeu, le Conseil économique et social examine les voies …
Avis
14/03/2001
… le label : atteste d'un niveau de qualité supérieure ; - la certification de conformité : atteste d'atouts qualitatifs …
Avis
28/05/2002
… de 1999 ont mis en lumière les limites de connaissance, de réaction et d'intervention des différents acteurs et la nécessité de prévoir un dispositif applicable rapidement dans … Le Conseil économique et social tire les enseignements de ces tempêtes en termes de compétitivité de la filière bois, …
Avis
25/10/2000
… pour l'Union européenne. A la veille de la conférence ministérielle de Marseille qui se tiendra sous présidence française et à un moment où le processus de Barcelone traverse une période critique, il …
Avis
10/06/2009
… Faisant appel aux connaissances sur le vivant, les biomédicaments répondent à … économique, social et environnemental étudie aussi dans cet avis l'organisation originale de la recherche/production … et les nouvelles stratégies des laboratoires pharmaceutiques. …
Étude
22/06/2010
… L'industrie de l'image, cinéma et télévision, a trouvé une certaine harmonie économique entre les deux médias. L'étude …
La délégation aux Outre-mer veille à la prise en considération des spécificités économiques, sociales ou environnementales des territoires ultramarins dans les travaux du CESE. Elle peut se voir confier par le Bureau des études dédiées aux Outre-mer, des contributions aux projets des autres formations de travail ainsi que l’élaboration de projets d’avis ou de résolution entrant dans son champ de compétence.
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