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… la commission de l'environnement s’est déplacée, mercredi 6 novembre 2024, sur des sites de biodiversité … direction départementale des territoires et de la Mer de Seine Maritime (DDTM ), CESER de Normandie , …

… sociaux et environnementaux….). Sans oublier nos Outre-mer, qui pourraient faire l’objet d’une contribution de la délégation Outre-mer . Le rapport pourrait, pour chaque grand type de … modèles, mais de proposer les dispositifs contribuant à l’émergence d’un continuum territorial harmonieux.   …

… de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer. Dans le respect de la lettre de saisine, nos travaux … de prendre en compte toute la diversité des outre-mer. C’est pourquoi il est question non plus de l’outre-mer, mais des outre-mer. Malgré l’éloignement avec …

… et écosystèmes profonds et chef programme Extrapac à l'IFREMER et Elie JARMACHE, juriste, chargé de mission "droit de la mer" auprès du Secrétariat général de la mer (SGM), auditionnés par la délégation à l'outre-mer du …

… activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par une régulation du marché et assurer l'accès de la France et de l'Union européenne aux mers et océans tout en participant à la gestion et à la … AFFIRMER LA PLACE DES PÊCHES MARITIMES FRANÇAISES FACE AUX DÉFIS …

… des acteurs du secteur de la forêt. La délégation Outre-mer du CESE a apporté une contribution, rapportée par Jean-Etienne Antoinette ( groupe Outre-mer ). …

… "Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer" , le CESE s'est entretenu avec Mme. Odile LAPIERRE , Directrice du Département Outre-mer français et pays d’Amérique, Océan Indien et Pacifique à …

… "Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer" , le CESE s'est entretenu avec M. Vincent BOUVIER , Préfet, délégué général à l'Outre-mer. …

… de M. Thomas DEGOS, Préfet, Délégué général à l'Outre-mer (DéGéOM), auditionné par la Délégation à l'Outre-mer dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée :"La microfinance dans les Outre-mer". … Outre-mer …

…     Quelles transition et autonomie énergétiques des Outre-mer ? Alors que les Outre-mer dépendent fortement d’énergies carbonées (charbon, … déclaration         Améliorer le pouvoir d’achat en Outre-mer La « vie chère » est l’une des principales causes de … Outre-mer …

… : la sécurité des plateformes pétrolières en mer". Le code minier français s'applique-t-il de la même façon à terre et en mer ?  Le code minier de 1956 a évolué en fonction des nouveaux enjeux, dont celui de la mer. Il contient un corps de règles relatif à l’extraction …

… économiques et sociales constatées entre les Outre-mer et leur métropole. Pourtant, les outre-mer européens constituent un véritable atout pour l'Union … de croissance. Présents sur tous les continents, les outre-mer étendent significativement le territoire et la présence …

… POIRIER-COUTANSAIS, Adjoint au chef du Bureau Droit de la mer et évènements de mer à l'état-major de la Marine, par la Délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de son étude …

… des relations entre l’Union européenne (UE) et les Outre-mer (OM). Dans ce contexte, le Conseil économique, social et … ultrapériphériques et les Pays et Territoires d’Outre-mer ; renforcer le soutien de l’UE en faveur d’une plus grande insertion régionale des Outre-mer ; utiliser de façon optimale l’article 349 du TFUE et …

… La population des Outre-mer français se caractérise notamment par sa jeunesse. En … de situation entre la France métropolitaine et les Outre-mer justifiaient pleinement de consacrer une saisine … à la situation sociale des jeunes dans les Outre-mer. Depuis, le CESE a poursuivi son analyse de la situation …

… militaire adapté , auditionné par la Délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre de la contribution de la …