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13/11/2019
… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui sa résolution intitulée « La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne … de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire …
… La restitution de la Conférence sur l'avenir de l'Europe Le 9 mai dernier, … l'avenir de l'Europe. Proposé par la France dès 2019, ce projet repose sur l'engagement d'ouvrir un nouvel espace de … restitution sera retrnasmise en direct sur cette page. La résolution du CESE alimentera les échanges des citoyennes et …
13/10/2021
… À l’approche de la présidence française de l’Union Européenne, le Conseil … rappeler son attachement à l’UE en adoptant ce jour sa résolution « 2022 : la relance du projet européen », en présence de Clément Beaune, Secrétaire … Comment relancer le projet européen ? Le CESE formule ses recommandations …
… Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé "Pour une Europe ambitieuse, solidaire … une Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde & Avant-projet de loi d'orientation des mobilités …
… Le CESE a présenté le mercredi 13 octobre son projet de résolution "2022 : la relance du projet européen ?", en … "2022 : la relance du projet européen ?" en présence de Clément Beaune …
… A l'approche de la présidence française de l'Union européenne, le CESE a … son attachement à l'Union européenne en élaborant ce projet de résolution. Le CESE formule dans cette résolution les … "2022 : la relance du projet européen ?" en présence de Clément Beaune …
02/02/2017
… du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition de résolution européenne pour une Conférence des parties (COP) … de points qui n’ont pu être résolus par la mise en place du projet BEPS (Base erosion and profit shifting). Cette COP … par l’Assemblée Nationale d’une résolution pour une COP de la finance mondiale, l’harmonisation et la justice …
28/03/2018
… Dans un contexte mouvementé au sein des Outre-mer, après les événements de Guyane en 2017 et à … de consacrer une plénière pour présenter deux textes : une résolution portant contribution du CESE aux Assises des … collectivités et les acteurs privés dans l’élaboration de projets en faveur du tourisme durable. Le tourisme durable …
Résolution
24/06/2015
… un jeu d’indicateurs phares complémentaires du PIB. Si ce dernier demeure pertinent pour mesurer la richesse d’un pays, il … rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. … Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs complémentaires au Produit intérieur …
Résolution
24/06/2015
… un jeu d’indicateurs phares complémentaires du PIB. Si ce dernier demeure pertinent pour mesurer la richesse d’un pays, il … rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. … Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs complémentaires au Produit intérieur …
… Election d'un Vice-Président du CESE au Bureau --- Présentation du projet de résolution intitulé "Résolution du Conseil économique, … social et environnemental en vue du XVIIe Sommet mondial de la Francophonie des 11 et 12 octobre à Erevan : pour une …
… Je consulte la résolution Le Haut conseil pour le climat (HCC), … le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la France et en évaluer la cohérence, a publié en juin … dans un exercice inédit, que le CESE analyse, à travers le projet de résolution préparée par la section de …
14/05/2014
… Les territoires ultramarins de l’Europe constituent une réalité unique dans l'Union, … un statut de puissance maritime mondiale. Dans son projet de résolution intitulé « Pour une Europe ultramarine » rapporté … Le CESE a voté sa résolution : "Pour une Europe ultramarine" …
… Téléchargez la résolution C'est dans le contexte imposé par les pollutions des sols et des océans et l’urgence climatique liées à … de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … Le CESE a adopté sa résolution « La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne …
13/11/2019
… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui sa résolution intitulée « La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne … de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire …
… Ordre du jour : Intervention d'Elisabeth Guigou, Présidente de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée Nationale. Présentation du projet d'avis intitulé " L'Union européenne à la croisée des … et internationales. Débat d'actualité sur le projet de résolution " Pour une Europe ultramarine " présenté par M. …
… La résolution du Bureau du CESE "Priorités du CESE pour la … la résolution « Une Europe solidaire c'est une politique de cohésion qui atténue les disparités entre les régions, … de l’UE : au-delà d'avancées encourageantes de l'UE sur des projets industriels communs (batterie, hydrogène, cloud...), …
… Au programme de la séance plénière : Suites données à l'avis Cohésion … : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE , rapporté par Guillaume Duval et … présidée par Anne-Marie Ducroux Présentation du projet de résolution Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : …
… Télécharger la résolution Le président de la République a souhaité engager … de prendre la parole, de participer à la définition de projets pour chaque territoire, ainsi qu’au choix des … Le CESE a adopté sa résolution portant contribution aux assises des Outre-Mer …
… Présentation du projet de résolution intitulée : « Résolution Sommet de la Francophonie » par Mme Béatrice LEVAUX, au nom de la … Assemblée plénière : "Résolution Sommet de la Francophonie" …