Recherche

… un jeu d’indicateurs phares complémentaires du PIB. Si ce dernier demeure pertinent pour mesurer la richesse d’un pays, il … rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. … Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs complémentaires au Produit intérieur …

… Je consulte la résolution   Le Haut conseil pour le climat (HCC), … le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la France et en évaluer la cohérence, a publié en juin … dans un exercice inédit, que le CESE analyse, à travers le projet de résolution préparée par la section de …

… Les territoires ultramarins de l’Europe constituent une réalité unique dans l'Union, … un statut de puissance maritime mondiale. Dans son projet de résolution intitulé « Pour une Europe ultramarine » rapporté … Le CESE a voté sa résolution : "Pour une Europe ultramarine" …

… Election d'un Vice-Président du CESE au Bureau --- Présentation du projet de résolution intitulé "Résolution du Conseil économique, … social et environnemental en vue du XVIIe Sommet mondial de la Francophonie des 11 et 12 octobre à Erevan : pour une …

… Téléchargez la résolution   C'est dans le contexte imposé par les pollutions des sols et des océans et l’urgence climatique liées à … de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … Le CESE a adopté sa résolution « La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne …

… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui sa résolution intitulée « La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne … de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire …

… Ordre du jour : Intervention d'Elisabeth Guigou, Présidente de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée Nationale. Présentation du projet d'avis intitulé " L'Union européenne à la croisée des … et internationales. Débat d'actualité sur le projet de résolution " Pour une Europe ultramarine " présenté par M. …

… La résolution du Bureau du CESE "Priorités du CESE pour la … la résolution   « Une Europe solidaire c'est une politique de cohésion qui atténue les disparités entre les régions, … de l’UE : au-delà d'avancées encourageantes de l'UE sur des projets industriels communs (batterie, hydrogène, cloud...), …

… Télécharger la résolution Le président de la République a souhaité engager … de prendre la parole, de participer à la définition de projets pour chaque territoire, ainsi qu’au choix des … Le CESE a adopté sa résolution portant contribution aux assises des Outre-Mer …

… Au programme de la séance plénière :    Suites données à l'avis Cohésion … : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE , rapporté par Guillaume Duval et … présidée par Anne-Marie Ducroux Présentation du projet de résolution Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : …

… Présentation du projet de résolution intitulée : « Résolution Sommet de la Francophonie » par Mme Béatrice LEVAUX, au nom de la … Assemblée plénière : "Résolution Sommet de la Francophonie" …

… A l'approche de la présidence française de l'Union européenne, le CESE a … son attachement à l'Union européenne en élaborant cette résolution. Cette résolution a vocation à nourrir les … audacieuse dans l'action. Capacité d'innovation, grands projets économiques, cohésion sociale, objectifs courageux …

… RÉSOLUTION TENDANT À INVITER LE GOUVERNEMENT À PUBLIER LES COMPTES PRÉVISIONNELS DE LA NATION POUR 1955 EN MÊME TEMPS QUE LE PROJET DE BUDGET ET À LES SOUMETTRE AU CONSEIL ÉCONOMIQUE …

… économique et social (CES) adopte un avis intitulé « Grande pauvreté et précarité économique et social » rapporté par … et à l’international. A l’occasion du 30ème anniversaire de l’avis, le Conseil économique social et environnemental … une assemblée plénière exceptionnelle en présence du Président de la République, François Hollande, et de la …

… PROJET ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTION RELATIFS AUX LOYERS DES LOCAUX À USAGE …

… ENSEMBLE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI ET DE RÉSOLUTIONS RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION À …

… les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les … les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les …

… Assemblée plénière : Adoption du projet de résolution "Avenir de l'Europe" …

…   AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION DES MOBILITES   Contestations face à … C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une … Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde Une résolution rapportée par Claude Cochonneau , membre de la …