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… Aller à la rencontre de nouveaux publics, partager leur passion pour le … et des adultes, qui, pour des raisons diverses, en sont éloignés, telles sont les ambitions essentielles et le désir … la direction de Claire Gibault, également rapporteure du projet d'avis « Pour une politique de développement culturel …

… Dans la plupart des activités touristiques et agricoles, le travail … la Commission territoires, agriculture et alimentation. Le projet d'avis reposera sur une analyse territorialisée des … les activités artisanales, économiques, culturelles ou de loisirs qui nécessitent des renforts de courte ou moyenne …

… Ordre du jour : Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la …

… est obligatoirement saisi par la Commission européenne de tous les projets législatifs européens, ainsi qu'en charge de … européenne dans son activité d'analyse des projets de lois que lui soumet pour avis le gouvernement, dont un bon …

… Ce principe d’impartialité est au cœur de l’État républicain. Mais le principe de laïcité ne … l’entreprise. Il  convient également de souligner que ce projet d’avis portant sur « le fait religieux dans … place en début d’année. De même, plusieurs propositions de loi ont été déposées sur ce thème ces dernières années sans …

… Le cadre juridique de la discrimination syndicale, directe ou indirecte est établi, qu’il s’inscrive dans le cadre de la loi, dans des normes de niveau européen ou international … qui en bénéficient et par la société dans son ensemble. Le projet d'avis mettra ainsi en évidence les apports positifs …

… La PMI est un acteur important du suivi des femmes enceintes et des enfants de moins de six ans. … a besoin de s’inscrire dans une véritable stratégie : le projet de loi relative à la santé mais aussi la réforme du cadre …

… Saisi par le Premier ministre sur le thème de l’agroécologie, le Conseil économique, social et … sur les grilles du Palais d’Iéna, avant de présenter un projet d’avis le 23 novembre. En collaboration avec l’INRA, … d’avis, la section a fait plusieurs déplacements sur des exploitations mettant en pratique les méthodes agroécologiques …

… du sport représente un enjeu grandissant, tant sur le plan de la création de richesses (la dépense sportive avoisine … Jeux olympiques et paralympiques à Paris en 2024 et où un projet de loi «Sport et société» devrait, à la fin de l’année 2019, …

… La résolution a été rapportée lors de la séance plénière du 9 novembre par Elodie … de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les … d’atteinte à la biodiversité aux études d’impact des lois, plans et programmes - Mieux coordonner les actions de …

… La hausse des taxes et du prix du carburant, prévue dans le cadre du projet de loi de finances 2019, et, plus largement, la question de la …

… Si la Coupe du monde féminine de football touche à sa fin sur le plan de la … Jeux olympiques et paralympiques à Paris en 2024 et où un projet de loi "Sport et société" devrait, à la fin de l'année 2019, …

… Un enjeu considérable Promulguée par la loi en 2010 mais réellement adoptée en 2017, la Stratégie … fait l'objet d'un premier bilan par le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la … dont la biodiversité marine, mais aussi, en parallèle, les projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus …

… Ordre du jour :   - Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et …

… Sur la question du logement dans les territoires des travailleurs saisonniers, le CESE a adopté son avis en  … de savoir combien et qui ils sont. Selon l’Insee , l’emploi saisonnier, destiné à répondre à un accroissement local … la dimension financière , donc le modèle économique des projets, qui constitue un paramètre déterminant à la fois …

… Alors que, d’ici à 2050, 75% des citoyennes et des citoyens vivront en zone urbaine, … pour définir la ville du futur. Cet enjeu dépasse de loin la création d’un cadre vert. Une meilleure intégration … C’est pourquoi, pour la section de l'environnement dans ce projet d'avis, il est temps d’accélérer la dynamique amorcée …

… Mesdames, Messieurs les membres du Conseil,  Madame la Garde des Sceaux, Merci de votre présence, merci de votre … nom du Gouvernement, devant la représentation nationale, le projet de réforme constitutionnelle voulue par le Président … notre place et notre rôle - d’être saisi de tout projet de loi de notre ressort, économique social, environnemental, …

…   Téléchargez l'avis   Téléchargez la fiche de synthèse   L’économie du sport représente un enjeu … du sport vient modifier la gouvernance du sport et où un projet de loi «Sport et société» devrait, à la fin de l’année 2019, …

… Un panel représentatif de la diversité de la population française   Ils étaient … jeunes, urbains, ruraux, agriculteurs, secrétaires, sans emploi, … tous représentatifs de la diversité de la population … a été adopté en première lecture à l’Assemblée nationale le projet de loi organique de réforme du CESE. Permettre à la …