Recherche
Effectuer une recherche
Le CESE se prononce en faveur d’une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs » du cannabis
24/01/2023
… Naton ( Groupe CGT ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 24 janvier 2023. L’avis a été adopté avec 88 …
12/10/2022
… (Groupe Entreprises). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du …
09/02/2022
… Éric LEUNG-SAM-FONG. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du …
… (ASN). La résolution sera présentée à l'assemblée plénière du 25 novembre 2026 . Découvrir la note de cadrage …
14/04/2026
… Affaires sociales et santé. Il a été présenté à l'assemblée plénière du 14 avril à 14h30. L’avis a été adopté avec 130 …
… et nature ), et en présenteront les conclusions en séance plénière le 14 avril 2026. Découvrir la note de cadrage de …
… va préparer le texte qui pourra être présenté en assemblée plénière à la mi-avril 2026. Aller plus loin Le CESE a …
… En savoir plus sur les travaux Au programme de cette séance plénière Expressions libres de membres sur l'actualité ; …
… et des finances du CESE le projet d'avis à la séance plénière du 29 novembre. A la présentation des rapporteurs …
… à 100 voix pour, 6 contre et 12 abstentions à la séance plénière du 9 mai en présence d'Agnès Firmin …
25/04/2023
… ( Groupe CFDT ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 25 avril. L’avis a été adopté à l’unanimité avec …
14/03/2023
… de Jeunesse). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 14 mars 2023. L’avis a été adopté à l’unanimité …
22/11/2022
… (Groupe Agriculture). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du …
11/01/2023
… et nature ). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 11 janvier 2023. L’avis a été adopté avec 128 …
… adopté par 129 voix pour et 2 abstention lors de la séance plénière du 11 janvier 2023. Fiche de synthèse Avis Faire …
09/02/2022
… Éric LEUNG-SAM-FONG. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du …
12/01/2021
… Thiery (groupe CFDT). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du …
26/02/2020
… Jean-Marie Cambacérès, a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du …
27/11/2019
… de l’agriculture), a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du 27 novembre à 14h30. L’avis a été adopté en plénière avec 156 voix pour, 3 contre et 1 abstention. …
… la commission Économie et finances pour un examen en séance plénière prévu le 18 novembre 2026. Elle sera rapportée par …