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… "Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer" , le CESE s'est entretenu avec M. Vincent BOUVIER , Préfet, délégué général à l'Outre-mer. …
… de M. Thomas DEGOS, Préfet, Délégué général à l'Outre-mer (DéGéOM), auditionné par la Délégation à l'Outre-mer dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée :"La microfinance dans les Outre-mer". … Outre-mer …
Conseiller.ère
… Quelles transition et autonomie énergétiques des Outre-mer ? Alors que les Outre-mer dépendent fortement d’énergies carbonées (charbon, … déclaration Améliorer le pouvoir d’achat en Outre-mer La « vie chère » est l’une des principales causes de … Outre-mer …
… : la sécurité des plateformes pétrolières en mer". Le code minier français s'applique-t-il de la même façon à terre et en mer ? Le code minier de 1956 a évolué en fonction des nouveaux enjeux, dont celui de la mer. Il contient un corps de règles relatif à l’extraction …
14/05/2014
… économiques et sociales constatées entre les Outre-mer et leur métropole. Pourtant, les outre-mer européens constituent un véritable atout pour l'Union … de croissance. Présents sur tous les continents, les outre-mer étendent significativement le territoire et la présence …
… POIRIER-COUTANSAIS, Adjoint au chef du Bureau Droit de la mer et évènements de mer à l'état-major de la Marine, par la Délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de son étude …
Résolution
13/05/2014
… des relations entre l’Union européenne (UE) et les Outre-mer (OM). Dans ce contexte, le Conseil économique, social et … ultrapériphériques et les Pays et Territoires d’Outre-mer ; renforcer le soutien de l’UE en faveur d’une plus grande insertion régionale des Outre-mer ; utiliser de façon optimale l’article 349 du TFUE et …
… La population des Outre-mer français se caractérise notamment par sa jeunesse. En … de situation entre la France métropolitaine et les Outre-mer justifiaient pleinement de consacrer une saisine … à la situation sociale des jeunes dans les Outre-mer. Depuis, le CESE a poursuivi son analyse de la situation …
Conseiller.ère
… sont possibles voire même désirables. Je voulais vous remercier, au nom du comité de gouvernance bien sûr, mais … la fin de la convention, c’est aussi l’occasion de remercier beaucoup de gens qui ont œuvré depuis le 9 décembre … bien avant pour rendre ça possible. Une pensée et un remerciement pour celles et ceux qui ne sont pas là : Mathieu …
Avis
13/05/2014
… les forces de la société, en métropole comme en Outre-mer. Les mesures d’adaptation possibles, étroitement … et canicules, précipitations extrêmes, montée du niveau des mers, affaiblissement des écosystèmes, émergence ou réémergence de maladies se font ou se feront …
… militaire adapté , auditionné par la Délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre de la contribution de la …
… 12 millions de km 2 , dont 97% se trouvent en Outre-mer. Cette force présence maritime française offre à notre … une forte ambition maritime. Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 : un sujet d'actualité Depuis 2017, la France est dotée d'une Stratégie nationale pour la mer et le littoral. La construction d'une nouvelle stratégie …
… relatifs aux départements et collectivités d’Outre-mer dans le programme à moyen terme du CNIS pour 2014-2018. … du diagnostic partagé sur les problématiques des Outre-mer. A titre d’exemple, ils ont pointé certains manques … (absence d’enquête « Génération » du CEREQ dans les Outre-mer) ou à la valorisation des forêts ultramarines (champ …
09/02/2022
… Alors que les Outre-mer ont été particulièrement impactés par la crise du … adoptait son avis sur le plan de relance dans les Outre-mer, Sébastien Lecornu, Ministre des Outre-mer déclarait : « cet avis va constituer une dorsale qui va …
… économiques et sociales constatées entre les Outre-mer et leur métropole. L’Union européenne a dès ses début … l'Union Européenne. Le statut Pays et Territoires d'Outre-mer (PTOM), régime d'association à l'Union européenne qui … entre l'Union européenne et ses territoires d'outre-mer ne contribuent plus de manière satisfaisante au plein …
… et de l’emploi, a sollicité de la délégation à l’Outre-mer une contribution à l’avis intitulé « L’emploi des … ’emploi des jeunes ultramarins » à la délégation à l’Outre-mer, présidée par M. Jean Frémont, qui a désigné Mmes … de l’ensemble des départements et des collectivités d’Outre-mer. Dans cette contribution, la délégation à l’Outre-mer …
Résolution
13/05/2014
… des relations entre l’Union européenne et les Outre-mer. Dans ce contexte, la délégation à l'Outre-mer présentera une résolution en assemblée plénière qui sera … ultrapériphériques et les Pays et Territoires d’Outre-mer ; renforcer le soutien de l’UE en faveur d’une plus …
… La convention des Nations unies sur le droit de la mer (la « CNUDM »), signée à Montego Bay en 1982, a institué … à résoudre tous les problèmes concernant le droit de la mer. Son article 76 autorise les États côtiers à revendiquer … 11 millions de km2 sous sa juridiction, dont 97 % en Outre-mer, la France est la deuxième puissance maritime du monde, …
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