Recherche

Effectuer une recherche
20/10/2015
… ici présentées pour améliorer à la fois la prévention et se projeter sur les défis du futur qui restent à relever. …
Avis
12/05/2015
… des premiers à le dénoncer en septembre 2011.   Dans ce projet d'avis, la section de l'éducation, de la culture et …
… le travail dissimulé, a tendance à se développer. Le projet d'avis analyse les conséquences de ce phénomène, …
Avis
26/11/2013
… l’Etat et des collectivités locales, et la mise en œuvre de projets multi-partenariaux dans les territoires impliquant …
Avis
22/10/2013
… nécessité l'adaptation des politiques publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, …
Avis
11/09/2013
… son avis sur la biodiversité et à l’heure où s’élabore un projet de loi sur le sujet, le CESE donne une suite aux …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Les zones franches urbaines" par Mme …
Avis
23/09/2014
… de la diplomatie d’influence de la France.    Le projet d'avis souhaite mettre l’accent sur la nécessité …
Avis
22/10/2013
… nécessité l'adaptation des politiques publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, …
… de mobiliser les énergies et donc de redonner un élan au projet européen. …
Avis
12/10/2011
… protection de l’environnement et cohésion sociale. Le projet d'avis a été voté en séance plénière le 12 octobre …
Conseiller.ère
… besoins des territoires et y répondre en réhabilitant les Projets éducatifs de territoire (PEDT).  2. Permettre … CESE ? Intégrer une « clause impact enfance » pour chaque projet de loi et texte réglementaire, pour d’évaluer les conséquences d’un projet de texte normatif sur l’enfance ; Transposer la …
… sans mise en cohérence à la fois des moyens alloués et des projets développés, ce qui obère l’efficacité globale des … de la restauration publique et privée). En généralisant les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT).   Favoriser la … marchés publics et parviennent facilement à identifier les projets d’achat pour lesquels ils pourraient présenter une …
… les leviers disponibles afin de faciliter et multiplier les projets et initiatives œuvrant à leur restauration. En … pour la biodiversité " Il est essentiel d'accompagner les projets de restauration : savoir à qui s'adresser, savoir … à destination du grand public autour des objectifs et des projets de restauration de la nature   •  Intégrer au plan …
23/09/2020
… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis « Bilan de la loi pour la reconquête de la … favoriser l’évitement de dommages à la biodiversité lors de projets, bien avant la recherche de réduction et de … une réforme des instruments financiers de soutien aux projets en matière de biodiversité.   ·       Mobiliser …
… celles qui peuvent être retenues pour devenir soit des projets de mesures structurantes qui donneront lieu à des … groupes seront mis en commun afin de dresser le bilan des projets de mesures retenus, de valider les projets qui seront élaborés par plusieurs groupes …
… période pour mettre en lumière les débats de fond. Le projet d'étude du CESE "Finances publiques : État des lieux … ) et Benoît Garcia ( groupe CGT ) rapporteront ce projet d'étude avec analyse de controverses au nom de la …
30/05/2024
… cet usage exclusif. 3 – Accompagner le développement des projets collectifs mutualisés Pour une meilleure … d’actualiser, selon le rythme de développement de leurs projets, les enveloppes de soutiens aux associations pour …
28/05/2024
… se substituent les commandes publiques et les appels à projet poussent les associations vers une « … et citoyenne, pérennes et de qualité, appuyés sur les projets associatifs et accessibles à toutes les personnes. …