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Avis
09/10/2018
… de l’environnement, d’aménagement du territoire, de développement économique et social, ainsi que d’éducation et … et les PNR ne sont pas éligibles à certaines politiques de développement local, mais la loi pour la reconquête de la … CESE analyse les apports des PNR pour l’aménagement et le développement durable des territoires ainsi que pour la …
Avis
07/09/2016
… avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, … vise à adapter la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. Pour le CESE, le développement durable de la montagne figure parmi les …
Avis
07/09/2016
… saisir le Parlement d'un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, … Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne …
Avis
10/09/2020
… développement solidaire … Projet de loi relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités …
Avis
13/06/2017
… et pour chaque filière, afin de réunir les conditions d’un développement réussi pour une aquaculture durable. … marines et continentales : enjeux et conditions d’un développement durable réussi …
Avis
29/03/2006
… et des organismes sociaux qui ont largement contribué à son développement. Les propositions du Conseil économique et … Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion socalel …
… marines et continentales : enjeux et condtions d'un développement durable réussi" par Mme Elodie MARTINIE-COUSTY … marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi …
Avis
02/02/2026
… Projet de loi-cadre relatif au développement du secteur des transports …
… internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? ". … développement durable … de Claude LISE (Assemblée de Martinique) - Agenda 2030 développement durable …
29/06/1966
… LE DÉVELOPPEMENT DES ÉCHANGES COMMERCIAUX AVEC LES PAYS + …
15/12/1964
… PERSPECTIVES ET PROBLÈMES DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE EN FRANCE …
06/05/1964
… LES BIENS D'ÉQUIPEMENT - DÉVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS DE BIENS D'ÉQUIPEMENT …
03/04/1963
… INVENTAIRE ET BILAN DE L'ACTION DES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL …
08/02/1977
… L'ASSOCIATION DES POPULATIONS RÉSIDENTES AU DÉVELOPPEMENT DU TOURISME EN FRANCE …
23/03/1977
… LES ASPECTS HUMAINS DE LA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DE NOS EXPORTATIONS …
27/10/2020
… civique et la participation citoyenne au service du développement durable ». L’état critique de la planète … préconisations, à proposer un engagement fort en faveur du développement durable, reposant sur la participation des … Produire, valoriser et diffuser les connaissances sur le développement durable Le CESE préconise que l’INSEE …
Avis
13/06/2023
… de l’échéance de 2030 pour l’atteinte des objectifs de développement durable (ODD) qui structurent l’action des États membres des Nations unies en matière de développement solidaire et durable et deux ans après … tenue d’une Conférence internationale sur le financement du développement en juin 2023. La société civile organisée …
Avis
13/06/2017
… et pour chaque filière, afin de réunir les conditions d’un développement réussi pour une aquaculture durable. … marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi …
Avis
26/02/2003
… social précise les conditions de leur maintien et de leur développement. … Quels enjeux et quels développements pour les agriculteurs des départements …
… internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? ". … développement durable … à Claude LISE (Assemblée de Martinique) - Agenda 2030 développement durable …
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