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Avis
13/05/2009
… parvenir à constituer un espace de sécurité, de stabilité et de dévelopement économique et social aux confins Est et Sud de l'union … Dans cette perspective, les recommandations de l'avis du Conseil économique, social et environnemental visent à … L'Union européenne et ses relations de voisinage …
14/10/1997
… évolué. Il représente aujourd'hui un secteur économique moderne en Europe, fortement créateur d'activité et d'emplois. L'étude du Conseil économique et social analyse les facteurs et … L'ARTISANAT : ENJEUX ET CONDITIONS DE SON DÉVELOPPEMENT …
25/10/1995
… Les évolutions technologiques, économiques et sociales ont élargi les espaces au sein desquels … ne répondent plus parfaitement aux besoins. Dès lors, le Conseil économique et social considère que le pays mis en … ESPACES DE SOLIDARITÉ : BASSINS DE VIE ET PAYS …
06/07/1994
… lui ayant demandé d'exprimer son avis sur le bilan et les perspectives financières de la décentralisation, le Conseil économique et social, après avoir étudié cette question de … LE BILAN ET LES PERSPECTIVES FINANCIÈRES DE LA DÉCENTRALISATION …
Avis
27/06/2007
… La pêche et l'aquaculture sont des activités essentielles pour le développement économique et social des collectivités françaises … et pour un aménagement équilibré de leur territoire. Le Conseil économique et social propose un ensemble de mesures … La pêche et l'aquaculture en Outre-mer …
Avis
12/03/2019
… Depuis plusieurs semaines, le mouvement des Gilets Jaunes a mis en lumière des fractures et problématiques … d’union entre la société civile et les pouvoirs publics, le Conseil économique, social et environnemental entend cet appel et … Fractures et transitions : réconcilier la France …
29/06/1994
… en matière de protection de l'espace rural, les logiques économiques et écologiques ne s'opposent plus. Or, la nouvelle politique … ainsi la possibilité d'aménager les modes culturaux. Le Conseil économique et social souhaite que tous les citoyens …
Avis
13/03/2002
… la complémentarité, contribuer à résoudre ces problèmes. Le Conseil économique et social suggère de lever les contraintes qui pèsent sur … Aéroports de proximité et aménagement du territoire …
Avis
24/01/2001
… nos poches. Or, si l'euro existe sur les marchés financiers et s'il est devenu, pour douze pays, une monnaie à part … francs interviendra rapidement, dès le 17 février 2002. Le Conseil économique et social met en évidence les besoins du citoyen … L'euro et le citoyen …
Avis
24/03/2021
… : au travail, au domicile, dans nos relations familiales et amicales, dans notre accès à la santé, à la culture et à … la santé ; l’articulation des temps de vie ; la situation économique et sociale ; la gouvernance. Sur le plan du … Les instances d’aide à la décision, à l’image du conseil scientifique, sont très majoritairement composées …
Avis
26/01/2000
… L'endettement des particuliers en France est modéré au regard des … des risques s'impose afin de limiter le surendettement. Le Conseil économique et social propose d'améliorer la connaissance de … Endettement et surendettement des ménages …
Avis
09/04/2003
… représente un enjeu essentiel pour l'attractivité et la structuration de notre territoire. Pour inscrire la … France dans cette dynamique mondiale de métropolisation, le Conseil économique et social propose cinq axes d'action : maîtriser … Métropoles et structuration du territoire …
Avis
14/01/2009
… avis avait identifié les conditions de la réussite du projet "défense 2ème chance", au regard de son objectif … confrontés à un cumul de difficultés. Trois ans après, le conseil économique, social et environnemental dresse un premier … Défense 2ème chance, bilan et perspectives …
09/01/1996
… dans une tradition ; être fidèle à une image de marque. Le Conseil économique et social analyse un ensemble économique, alliant tradition … LA FILIÈRE LUXE (PRODUCTION ET SERVICES) …
Avis
09/07/2002
… exclus des différentes sphères d'intégration sociale, économique et culturelle. D'autres déterminants, notamment sociaux, y contribuent fortement. L'étude du Conseil économique et social vise à mettre en lumière et à …
Avis
11/07/2001
… des classements sans suite de litiges risque d'entretenir un sentiment d'insécurité et de favoriser le … à une justice plus proche et plus rapide. Selon le Conseil économique et social, l'accès au droit, la médiation et la … Médiation et conciliation de proximité …
Avis
09/01/2008
… réconcilier avec elle-même. Saisi par le gouvernement, le Conseil économique et social juge que les efforts entrepris doivent être … Réunifier et réconcilier la ville …
Avis
11/07/2007
… de nouveaux marchés est un enjeu vital pour la France. Le Conseil économique et social considère qu'une plus grande implication, sur la … PME et commerce extérieur …
Avis
28/11/2007
… financière qui l'engendrent doivent être réduites, le Conseil économique et social considère qu'il peut être un atout en terme …
28/11/1997
… dessine une zone de libre-échange euro-méditerranéenne, le Conseil économique et social étudie l'utilisation, dans tous les secteurs de … ÉCONOMIE ET PROSPECTIVE DE L'EAU DANS LE BASSIN EURO-MÉDITERRANÉEN - … DE L'EAU DANS LES PAYS MÉDITERRANÉENS : SITUATION ACTUELLE ET PERSPECTIVES …
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