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25/06/1986
… LA PLACE ET LE RÔLE DU SECTEUR ASSOCIATIF DANS LE DÉVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE D'ACTION ÉDUCATIVE, SANITAIRE …
09/06/1948
… DE LOI N°3977 RELATIF AU FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES …
Avis
09/06/1999
… Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec …
… « Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d’un développement réussi », rapporté par Elodie Martinie-Cousty … fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi" …
09/06/2017
… Etats-Unis. Son ambition : mettre en oeuvre l’Objectif de Développement Durable 14, Conserver et exploiter de manière … les océans, les mers et les ressources marines aux fins du développement durable. Il fait partie de l’un des 17 objectifs du Programme de développement durable prévu à l’horizon 2030 et fixé en …
… du projet d’avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l’emploi et l’efficacité »    Dans un … l’immatériel et à la formation — et le financement de leur développement efficace pour l’emploi. Celles-ci concernent … la plénière sur « Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l’emploi et l’efficacité » …
Avis
24/09/2013
… Pour une politique de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique …
Avis
24/09/2013
… Pour une politique de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique …
26/11/2019
… ». Cela passe par la suppression des freins au développement de ces alternatives, en améliorant donc leur … Le CESE plaide pour un développement des alternatives à la prison et pour une …
13/11/2018
… les groupements d’employeurs contribuent au maintien et au développement de l’activité dans certains bassins d’emplois. … associant toutes les parties prenantes, pour favoriser le développement des groupements d’employeurs. Parmi ses … spécifiques « groupements d’employeurs », en faveur du développement d’activités et d’emplois stables et de …
21/02/2013
… Les ONG sont devenues des co-acteurs du développement : pour des actions de long terme, pour agir … présidée par Yves Veyrier, intitulé : « Face au défi du développement : comment renforcer les ONG françaises ? ». Un … Le CESE examine son projet d'avis sur "Face au défi du développement : comment renforcer les ONG françaises ?" …
24/02/1993
… EXERCICE ET DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE DANS LE CADRE DE LA LOI …
02/02/1967
… DE LA PRODUCTION AGRICOLE DANS LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT
26/03/1963
… D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION DANS LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT
… le 2 février 2026.  Lire l'avis   Quel avenir pour le développement du secteur des transports en France ?  Saisi … budgétaires annuels. Les recommandations du CESE pour le développement du secteur des transports Le CESE a analysé le … d’aménagement du territoire », condition indispensable au développement économique et sociale des zones peu denses. …
10/02/2021
… un facteur de création de richesse et d'innovation, son développement fait cependant peser des menaces sur les … humain permettrait de sécuriser ces enjeux. Favoriser le développement de ce secteur en expansion Le CESE préconise d’encourager le développement par la formation, en renforçant les …
Avis
12/04/2017
… européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat …
… des milieux en cas d’accident, ainsi qu’aux conditions d’un développement soutenable de l’activité en lien avec les enjeux du changement climatique. Le développement des croisières, des autoroutes de la mer, des … des émissions de GES du secteur, de la sécurité, et du développement d’une activité respectueuse de l’environnement …
Avis
12/04/2017
développement durable … européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat …
27/11/2013
… L’avis « L’éducation à l’environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour une … de 225) portées dans l’avis, le ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, Philippe Martin a … son avis sur "l'éducation à l'environnement et au développement durable" …