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… appelé aussi bio-inspiration consiste à s’inspirer des solutions et inventions produites par la nature pour … de l’Écologie y faisait référence dans sa présentation du projet de loi relatif à la biodiversité. Fort de ces constats et de … Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement …
… Le CESE appelle une réorientation de l’investissement public vers la transition écologique et … d'intégrer et chiffrer, dans les études d’impact des lois ou des décisions publiques susceptibles d’avoir un … pour le climat (HCC) et Mme Johanna Barasz, Cheffe de projet « Action publique, société, participation » au sein …
… Consulter le vote de l'avis La montée des eaux : un phénomène inéluctable La … La montée des eaux peut paraître comme un phénomène lointain. Les risques d’inondation et de submersion ne sont … la délégation aux Outre-mer, Eric Leung ; Présentation du projet d'avis par les rapporteurs ; Intervention de membres …
… différents (organisations syndicales, d’employeurs et de la société́ civile), il est toujours parvenu à … et internationales, de l’agriculture, du travail et de l’emploi, de l’aménagement durable des territoires, des affaires … nous reste à parcourir, le thème n’étant pas repris dans le projet d’accord. Il faudra accompagner le mouvement, en …
26/05/2020
… La crise sanitaire et économique que nous traversons a – de par sa soudaineté et son ampleur inédites – mis en … de nombreux français et françaises ont vécu un confinement loin de leurs repères citadins, ils ont aussi redécouvert … exclues du calcul du déficit public. Il s’agirait ici des projets de transition écologique et de cohésion territoriale …
… COMMANDE PUBLIQUE RESPONSABLE : UN LEVIER INSUFFISAMMENT EXPLOITE Télécharger l'étude La commande publique représente … faire émerger une stratégie communautaire de long terme. Ce projet d'avis traite de l'industrie en tant que système … Plénière Commande publique responsable et Industrie moteur de croissance …
… Une question fondamentale Alors que plus de la moitié de la population habite dans des territoires … que dans ces zones peu denses, où les lieux de travail, de loisirs, de services sont plus éloignés, on a besoin de se … citoyenne Depuis avril, le CESE travaille sur un projet d'avis sur les mobilités durables et inclusives en …
28/02/2018
… Près de trois ans après l’adoption de la Loi de transition énergétique pour la croissance verte … les appels d’offre.Le CESE souhaite voir se multiplier les projets dans lesquels sont impliqués des habitant.e.s et/ou … sur le retard pris dans la transition énergétique et fait des propositions pour le rattraper …
… 1er décembre 2015, le CESE entamait une nouvelle mandature de 5 ans et élisait son nouveau Président, Patrick … La réforme du CESE parachevée par l’adoption de la loi organique le 15 décembre 2020 est révélatrice du chemin … et sa visibilité à l’international avec la relance du projet européen et le développement de la coopération …
… Après un premier épisode caniculaire acté pour 2025 et des températures avoisinant … les ambitions du Pacte vert. La proposition de loi sur l'agriculture portée par les sénateurs Duplomb et … ses travaux autour de ces enjeux et s’est vu confier un projet d’avis, qui sera voté en septembre : « La …
13/11/2019
… CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Travail, emploi et mobilités ». L’actualité de ces derniers mois a été marquée par des préoccupations … Les mobilités domicile-travail constituent un enjeu du projet de loi d’orientation actuellement en dernière lecture …
22/04/2025
… Plus de 9 millions de personnes en France ont bénéficié d’aide … en vigueur depuis 1966 . Pourtant ce droit est loin d’être effectif et, au contraire, la précarité … la politique de l’alimentation en s’appuyant sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) et en généralisant …
… Les postulats du rapport Wresinski constituent en effet des repères toujours valides pour les politiques publiques: … pauvreté , en 1995, le CES a soutenu la mise en place d’une loi contre les exclusions déjà préconisée dans l’avis … des affaires sociales et de la santé, mai 2016 ; – Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle …
… À ce stade, quel regard portez-vous sur la mise en oeuvre du … Les dispositifs de concertation mis en place par les lois Grenelle sont-ils satisfaisants? Jean-françois Acker … lieu particulièrement adapté pour mener les débats sur les projets environnementaux. Il est indispensable de coordonner …
… Le CESE propose dans cet avis des préconisations complémentaires et des actions … durable de l'île de Mayotte. Dans le cadre de la loi de programmation pour la refondation de Mayotte, le CESE … précis et exhaustif à mener Le CESE approuve le projet de recensement démographique permettant d’objectiver …
15/12/2020
… Le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et … Convention citoyenne, la Convention citoyenne pour le climat, expérience historique associant 150 citoyens tirés …
… tant au niveau européen que national : le Conseil Européen des 28 et 29 Juin a largement été consacré aux migrations … que l’Assemblée Nationale adoptera en lecture définitive le projet de loi « asile et immigration » en septembre. De nombreux … demandeurs d'asile …
… les moyens d'agir", rapporté par Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ) au nom de la Commission des Affaires … principe de redevabilité - Respecter les engagements de la loi de 2021 prévoyant que l’aide publique au développement … dans les procédures de passation des marchés des projets financés par l’AFD, à l’image d’engagements pris par …
08/07/2025
… adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, territoriaux et écologiques … un contexte où près d’un tiers des logements sont des bouilloires thermiques, il est désormais urgent de concevoir des … la prise en compte du confort thermique d’été dans tous les projets de rénovation, et développer les restructurations …
… Des menaces croissantes... Les stratégies d’entrave visant … sont conventionnés avec la collectivité. ... malgré une loi garantissant la liberté de créer et de diffuser … sur la démocratie culturelle et avait contribué en 2015 au projet de loi LCAP . De même, le CESE avait alerté début …