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… autour des façons de mesurer l’impact réel des actions économiques et sociales. Il offre l’occasion de faire … les effets des politiques publiques, des décisions économiques ou des projets sociaux permet de créer un … citoyens, chercheurs, élus, entreprises...  La portée des mesures qui concernent les citoyens - L'action publique, …
… biens de consommation, tensions sur les activités économiques et sur la biodiversité... La liste des secteurs … écologique se heurtent régulièrement à des choix économiques et sociaux, voire à des résistances … sobriété. Elle a défini ainsi la sobriété : " Ensemble de mesures, d’organisations collectives et de pratiques du …
Avis
15/01/2014
… et d'emploi, sur l'utilité de le maintenir et sur les mesures à prévoir pour son évolution ou son remplacement. … a permis dans nombre de ZFU la création d'activités économiques et d'emplois, y favorisant un rattrapage partiel …
… stratégies, plans d'adaptation, règlementations et normes, mesures sectorielles, actions locales, outils (incitation, … publiques pour l’environnement rassemblent toutes les mesures publiques qui visent à protéger le milieu naturel … l'ensemble des effets de cette politique, y compris socio-économiques. (...) Il faut organiser la collégialité. Au …
… démocratiquement délibérées à tous les niveaux de décisions économiques, sociales, et environnementales. Le CESE formule … dans la conception des politiques de sobriété et dans les mesures visant à les faire connaitre. AXE 2 - PROMOUVOIR UNE … sobriété. Elle a défini ainsi la sobriété : " Ensemble de mesures, d’organisations collectives et de pratiques du …
Avis
15/01/2014
… et d’emploi, sur l’utilité de le maintenir et sur les mesures à prévoir pour son évolution ou son remplacement. … a permis dans nombre de ZFU la création d’activités économiques et d’emplois, y favorisant un rattrapage partiel …
Avis
23/04/2013
… Il devra également prendre en compte les conséquences économiques et sociales des mesures préconisées, au regard notamment des coûts induits. …
Avis
14/01/2015
… et aux aménités environnementales. Les conséquences économiques et sociales des mesures prises en vue de faire évoluer notre modèle …
Résolution
09/05/2023
… porte en lui une menace très sérieuse. Ayant des modèles économiques déjà contraints avant la crise sanitaire, les … ressortis très fragilisés par les confinements et mesures sanitaires restrictives. Les difficultés économiques actuelles soulèvent la question de la …
… au sort des 150 citoyens qui seront chargés de formuler des mesures pour réduire d'au moins 40% les émissions de gaz à … et à formuler des avis sur tous les projets de lois économiques, sociaux et environnementaux, donnant ainsi une … civile dans les transitions environnementales, sociales et économiques qui s’annoncent », ajoute le Président du CESE. …
Avis
14/01/2015
… et aux aménités environnementales. Les conséquences économiques et sociales des mesures prises en vue de faire évoluer notre modèle …
08/06/1994
… des difficultés à l'école du fait de conditions socio-économiques pénalisantes ou d'orientations inadaptées. … le Conseil économique et social préconise-t-il différentes mesures telles que le réaménagement des classes d'accueil et …
… porte en lui une menace très sérieuse. Ayant des modèles économiques déjà contraints avant la crise sanitaire, les … ressortis très fragilisés par les confinements et mesures sanitaires restrictives. Les difficultés économiques actuelles soulèvent la question de la …
… France, élaboré dans une période de profondes incertitudes économiques et sociales, s’attache à dresser un état des … le rapport établit une photographie complète des enjeux économiques, sociaux et environnementaux auxquels est … formule également des propositions pour aller au-delà des mesures d’urgence, poursuivre les objectifs de long-terme, …
09/02/2022
… acteurs locaux et pour apporter des réponses aux besoins économiques et sociaux de chaque territoire. Parmi ces … l’attente de cette réforme, le CESE demande à ce que des mesures de simple équité dans la solidarité nationale soient … garantis par l’Etat (PGE) des entreprises, de plusieurs mesures : rééchelonnement des dettes, apports en haut de …
27/01/2021
… ministres, pour qu’il en soit tenu compte. Les nombreuses mesures du projet de loi, sont en générale pertinentes, mais … conditions d’aménagement de l’espace, des activités économiques et du travail. Il recommande de préférer cet … avantages. Le Conseil appelle à mettre en cohérence les mesures d'incitation fiscale pour le transport de …
09/02/2022
… acteurs locaux et pour apporter des réponses aux besoins économiques et sociaux de chaque territoire. Parmi ces … l’attente de cette réforme, le CESE demande à ce que des mesures de simple équité dans la solidarité nationale soient … garantis par l’Etat (PGE) des entreprises, de plusieurs mesures : rééchelonnement des dettes, apports en haut de …
… société civile soit associée aujourd’hui au travail sur les mesures du déconfinement tout comme il sera indispensable que demain elle travaille sur les mesures économiques, sociales et environnementale qui seront, nous …
… du rapport de France Stratégie sur « Les incidences économiques de l'action pour le climat » ainsi que plusieurs … davantage encore ? Augmenter les impôts ? Dans quelles mesures actionner ces leviers ? Animée par Jean-Marc … de réussite reposeront en partie sur l'acceptabilité des mesures et un partage équitable de l'effort à fournir. …
Avis
28/01/1998
… accueille près de 2 000 festivals par an. Leurs effets économiques, sociaux et culturels sont considérables : … Conseil économique et social suggère un certain nombre de mesures. …