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21/11/2018
… de la société civile « non spécialisée » pour compléter l’avis des experts de haut niveau qui animaient ces ateliers. …
… le projet de résolution au nom de la commission temporaire Avis transverse présidée par Michel Chassang ( Groupe …
12/01/2022
… du travail social et de l’éducation spécialisée .   Cet avis a été rapporté par M. Pierre-Olivier Ruchenstain … social et environnemental DU 12 janvier 2022 à 14h30.   L’avis a été adopté  avec 137 voix pour, 7 voix contre et 28 …
… d'éclairer les pouvoirs publics, de donner son avis sur les différents projets de loi économiques, sociaux … dans le cadre de la préparation des ordonnances. Cet avis est issu d'une saisine du défenseur des droits, car …
… facteurs aggravants des violences. Le CESE, par ses avis, résolutions et événements, montre que la lutte pour …
28/05/2024
… le financement de la vie associative. À travers cet avis, le CESE lance un appel à une vigilance renforcée de …
… inégalités de genre liées au changement climatique dans un avis rapporté par Antoine Gatet et Aminata Niakaté .    Si …
… 2021, en vertu duquel le CESE aura la charge de « prendre l’avis d’un certain nombre de comités » en amont d’un projet …
… ces dispositifs, nous entendons renforcer l’impact des avis du CESE dans l’élaboration des politiques publiques. …
… la consommateur.rice, de l’emploi et de la croissance.    L'avis est adopté. Résultats du vote : 156 pour, 0 contre, 2 …
… défini et délimité le champ des TPE-PME traité, le projet d’avis s’attachera à réaliser un état des lieux de leur …
… même si elles restent évidemment perfectibles.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 129 pour, 4 contre, 5 …
… des conséquences pour tout un chacun. Avec ce projet d’avis, le CESE se propose donc de contribuer à éclairer la …
… de l'emploi où il représente le groupe de l'artisanat.    L'avis a été voté lors de la séance plénière du 26 novembre à …
… du Conseil afin de transformer en rapport et projet d’avis l’étude intitulée L’extension de la juridiction …
… nous voulons surtout tenir cette ligne de conduite où les avis doivent être utiles à ceux qui les reçoivent plus …
… domaine. […] Votre mission publique est d’éclairer de vos avis les choix économiques et sociaux du Gouvernement et du …
31/03/2020
… sort qui participent à la co-construction de son projet d’avis « Générations nouvelles : quelles promesses pour quel …
… « s’il y a lieu les suites données par le Gouvernement à l’avis du CESE », procède à l’analyse d’impact proprement …