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… , une étude de la rapporteure  Claire Guichet , adoptée en 2015 -  « Combattre toutes les violences faites aux femmes, …
… UNE GENERALISATION REUSSIE DU SERVICE CIVIQUE   En mars 2015, le Président de la République a annoncé …
… Le 9 septembre 2015, le Président de la Commission européenne, dans son …
… à l'Outre-mer avec  pour échéance le second trimestre 2015. Voir les précédents travaux de la délégation à …
… y contribuer. Le plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 reprend certaines de ces actions en matière d’accès aux …
24/03/2026
… à l’eau et à l’assainissement, a reculé de 12 % entre 2015 et 2021. Dans ce contexte, l’atteinte de l’Objectif de …
… avec l’hexagone se sont accentués en 2022 par rapport à 2015 et 2010. Les prix sont 10 à 15 % plus élevés dans les …
… Le CESE a lancé en 2014 un plan d’action triennal (2015-2017), centré autour de 4 axes : achats responsables, …
… à raison de la précarité sociale, déposée le 31 mars 2015, a été examiné par la commission des lois le 1er juin …
… à haut niveau réunie en vue du Conseil européen de mars 2015 [3] . 3.  Pour une Europe plus proche des citoyens … la compétitivité» réunie en vue du Conseil européen de mars 2015 consacré à l’examen à mi-parcours de la stratégie …
… avons été désignés comme conseillers du CESE en décembre 2015, nous sommes en juin 2018, notre mandat se … que nous avons accompli ensemble, car, depuis décembre 2015, nous avons beaucoup fait. Bien entendu tout ne se voit pas, ou ne se voit pas encore, mais depuis décembre 2015 nous n’avons jamais arrêté de progresser, nous n’avons …
… Panthéon-Assas, membre du CSA (aujourd’hui Arcom) de 2015 à 2021 •  Nicolas Quenel , journaliste indépendant •  …
… de lutte contre le racisme et l’antisémitisme signé dès 2015. Ils ont choisi la vidéo comme moyen d’action. Drôles, …
… auquel il est confirmé en janvier 2013 puis en octobre 2015. En cette qualité, il est membre du Bureau du CESE. Au …
11/09/2018
… Au terme de l’Accord de Paris, adopté en décembre 2015, la France s’est engagée à contenir « l’élévation de la …
… ce qui a généré un déficit commercial de 3,7 Mds€ en 2015, en augmentation de plus de 60 % en 10 ans. »   Dans …
… en faveur des destinations d’Outre-mer annoncées en juillet 2015. Parmi ces mesures figure la nécessité de « prendre en …
… section qui ont  inspiré l’article 182 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique . Les réflexions …
… par le Gouvernement, le CESE s’était prononcé en septembre 2015, dans un avis rapporté  par Jean Grosset et Bernard …
… interministériels aux ruralités des 13 mars et 14 septembre 2015 ont défini  67 mesures pour les territoires ruraux. Si …