Recherche
Effectuer une recherche
… les internautes à la rédaction des recommandations d’un rapport, me paraît également une piste prometteuse de … C’est dans cette perspective que se pose la question du rapport entre les saisines et les autosaisines. D’un côté, … publics. Les saisines sont encore trop peu nombreuses par rapport aux autosaisines, et sans inverser complètement …
… ? » Commission Territoires, agriculture et alimentation Rapporteurs : MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE …
… une nouvelle vision des politiques migratoires " qu'il a rapporté avec Françoise Sivignon ( Groupe des Associations …
… Commission Affaires européennes et internationales Rapporteure : Catherine LION …
Assemblée plénière : "Articulation des temps de vie professionnel et personnel : de nouveaux défis "
… » (saisine gouvernementale) Commission Travail et emploi Rapporteures : Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ …
… Commission Territoires, agriculture et alimentation Rapporteures : Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL …
… pas adaptés aux productions végétales. Le projet d'avis rapporté par Marie-Noëlle Orain et Anne-Claire Vial au nom …
… face aux changements climatiques » Commission Environnement Rapporteurs : MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU …
… charge de la participation citoyenne), Evanne Jeanne-Rose (rapporteur de l'avis "Métiers de la cohésion sociale) et 2 …
… « Territoires, agriculture et alimentation » et son rapporteur Didier Gardinal ( Groupe des Entreprises ) et …
… d’acteurs associatifs en Massif central en 2018-2019. Rapport des préconisations d’InPACT. Accompagner la …
… aujourd'hui très préoccupante, comme en témoigne le dernier rapport de l’Observatoire national de la biodiversité : …
… de la CNIL et Julien Blanchet , Vice-Président du CESE et Rapporteur général de la Convention Citoyenne pour le Climat …
… innovants , sujet qui a fait l'objet d'un avis rapporté par Christian Saout et Catherine Pajares y …
… démarche d’accompagnement vers l’emploi. Le projet d’avis, rapporté par Martine Vignau (groupe UNSA) et Marie-Aleth …
… Projet d’avis co-rapporté par Gérard Aschieri et Agnès Popelin au nom de la …
29/12/2016
… vivre » souligne Antoine Dulin, Vice-président du CESE et rapporteur des deux avis. …
13/12/2016
… sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale», rapporté par M Antoine Dulin (Vice-Président du CESE, Groupe …
22/07/2016
… législation relative aux travailleurs détachés dans un avis rapporté par Jean Grosset et Bernard Cieutat au nom de la …
26/05/2016
… (TAFTA), qui a fait l’objet d’un avis du CESE français rapporté par Christophe Quarez, également membre du Comité …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 26
- 27
- 28
- 29
- 30
- 31
- 32
- 33
- 34
- …
- Page suivante
- Dernière page