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Conseiller.ère
Résolution
13/05/2014
… régionale des Outre-mer ; utiliser de façon optimale l’article 349 du TFUE ; conforter la place des acteurs de la …
Étude
11/02/2013
… Les pistes d’action ouvertes par la délégation s’articulent autour de deux axes : celui de la prévention de …
Conseiller.ère
Avis
27/03/2019
… soutenue portée à la qualité de vie au travail et à l’articulation des temps de vie ; mieux accompagner les …
Avis
10/01/2018
… sur internet. Dans la diplomatie multilatérale, la Charte de la Francophonie promeut les objectifs du … francophone transnationale. Elle doit aussi veiller à articuler le projet de la Francophonie en Europe et à faire participer les acteurs territoriaux au mouvement francophone. …
Avis
28/11/2017
… courts, de mobilité durable, ou encore de lutte contre l'artificialisation des sols sont l’illustration de cet …
Avis
11/04/2018
… dans son parcours d’orientation. Les 29 préconisations s’articulent autour de 3 grands axes : garantir les conditions …
05/07/2016
… comme "une priorité de la Nation" la réduction des écarts de développement que connaissent les populations … d'outre-mer au sein du peuple français. Conformément à l’article 70 de la Constitution, le Premier ministre Manuel …
Avis
12/11/2013
… Le Premier ministre a saisi le CESE sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi d’avenir … Après les avoir examinés à l’aune de ces enjeux, elle partage globalement les orientations du projet de loi. …
… d’affections cardiovasculaires, telles que l’hypertension artérielle, l’infarctus du myocarde ou les AVC. Autre …
… présentaient toute la vitalité et l’originalité de la scène artistique contemporaine des pays du Benelux. Les visiteurs …
Avis
28/05/2019
… lumière sa modernité notamment au regard des débats sur la participation citoyenne aux décisions publiques. Il propose … actrices et acteurs de sortir de l’invisibilité. Elles s’articulent autour de cinq grands axes : investir dans les …
Avis
14/12/2016
… plus proches des citoyen.ne.s et de leurs besoins, articulation nouvelle entre politiques macro-économiques et …
… est auteure, avec Mme Caroline LE GOFFIC, de l’article intitulé « L’impression 3D et les droits de …
… du patrimoine (JEP) ont pour thème national « Les arts et le divertissement » , à travers les théâtres modernes et antiques , le cinéma , les arts lyriques , la danse , le cirque , jusqu’aux carnavals . … ses membres issus des corps intermédiaires d’expliquer et partager leurs travaux en prise avec nombre de …
… du 17 février 2011 . La réalisation de ce document appartient alors au ministère porteur du projet. L’étude … de l’impact des mesures proposées sur le champ concerné. L’article 83 du règlement de l’Assemblée nationale ouvre, en … à une nouvelle législation en exposant notamment : l’articulation du projet de loi avec le droit européen en …
… Ce principe d’impartialité est au cœur de l’État républicain. Mais le … et peut faire l’objet de restrictions. Aux termes de l’article L. 1121-1 du Code du travail, ces restrictions … » s’inscrit aussi dans un contexte juridique et législatif particulier qu’il convient brièvement de rappeler. Contexte …
… ultramarines (8 pour la seule Guyane composée pour une part significative de forêts primaires), la France est le … diverses façons : construction, meubles, objets usuels ou d’art, papiers, panneaux et emballages, chauffage et … de modernisation, notamment par les entreprises artisanales. On importe donc de plus en plus de bois …
… as an architect through his work on the Rue Franklin apartments (1903), the Théâtre des Champs-Elysées (1913) and … of the architect and the many intellectuals and artists who had come out in support of his ideas. However, … modern design able to rival the ancient achievement of the Parthenon, the height of "aesthetic perfection". The son of a …
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