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LE CESE A VOTÉ SON AVIS "POUR UNE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DU SPECTACLE VIVANT: L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE TOUT AU LONG DE LA VIE
24/09/2013
Le CESE a voté son avis sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
16/01/2013
PROBLÈME D'ENSEMBLE DES PRESTATIONS FAMILIALES - MESURES D'ATTENTE : REVALORISATION PROVISIONNELLE IMMÉDIATE - SITUATION CRÉÉE PAR LE VOTE DE LA LOI DE FINANCES POUR 1958
11/02/1958
… PROVISIONNELLE IMMÉDIATE - SITUATION CRÉÉE PAR LE VOTE DE LA LOI DE FINANCES POUR 1958 …
Le CESE a voté son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? »
12/10/2016
… qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
Plénière : Débat d'actualité sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions"
… sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet … sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet …
Le CESE se félicite du vote par l’Assemblée Nationale d’une résolution pour une COP de la finance mondiale, l’harmonisation et la justice fiscales
02/02/2017
… économique social et environnemental (CESE) se félicite du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition de … Le CESE se félicite du vote par l’Assemblée Nationale d’une résolution pour une COP …
Assemblée plénière exceptionnelle en présence du Président de la République : le CESE a voté sa résolution pour poursuivre la lutte contre la grande pauvreté
14/02/2017
Le CESE a voté à l'unanimité son avis "La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant important"
09/09/2014
Le CESE a voté son projet d'avis "la qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble"
11/04/2017
LE CESE A VOTE SON AVIS SUR : LE PROJET DE LOI D'AVENIR POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORET (SAISINE GOUVERNEMENTALE)
12/11/2013
… LE CESE A VOTE SON AVIS SUR : LE PROJET DE LOI D'AVENIR POUR …
SOUMIS AU VOTE DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » N’EST PAS ADOPTE
08/10/2013
… Soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil Economique Social et … pas été adopté. 183 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 75 voix pour, 62 voix contre et 46 abstentions. Le … d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de …
Le CESE a voté à l'unanimité son avis "Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité"
25/06/2014
LE CESE A VOTÉ SON AVIS « L’EXTENSION DU PLATEAU CONTINENTAL AU-DELA DE 200 MILLES MARINS : UN ATOUT POUR LA FRANCE »
09/10/2013
Dans la lignée de ses travaux sur les travailleurs détachés, le CESE se félicite de la révision de la directive votée au Parlement européen
31/05/2018
… Le CESE se félicite du vote intervenu, le 29 mai 2018, au Parlement européen, …
Le CESE a voté son avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l’emploi et l’efficacité »
15/03/2017
LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA FAMILLE ET LEURS CONSEQUENCES EN MATIERE DE POLITIQUES PUBLIQUES »
22/10/2013
… LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA …
Label, simplification du vote, formation : le CESE formule des recommandations pour encourager la participation aux élections professionnelles, associatives, scolaires et universitaires - 15/12/2021
15/12/2021
… avis le Conseil rappelle que redonner du sens à l’acte de voter, quelle que soit le type d’élection, constitue le … changent de secteur 3. Améliorer et simplifier l’accès au vote - Créer une plateforme en ligne commune administrée par … par voie dématérialisée - Proposer plusieurs modalités de vote (à l’urne, par procuration, par correspondance, par …
Le CESE a voté son avis « La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat »
12/04/2017
… présidée par Jean-Marie Cambacérès, sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
Le CESE dévoile les propositions en tête des votes, alors que la plateforme a déjà recueilli plus de 1 200 contributions ces trois premiers jours
18/12/2018
… citoyens tirés au sort, un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin d’apporter une réponse globale aux … tirés au sort à ces travaux - Mars : présentation et vote de l’avis final du CESE   Contact presse : Juliette … Le CESE dévoile les propositions en tête des votes, alors que la plateforme a déjà recueilli plus de 1 …
« Gilets jaunes » : la consultation en ligne lancée par le CESE mobilise plus de 12 000 participants pour 6 000 contributions et 120 000 votes
02/01/2019
… plus de 6 000 contributions déposées et plus de 120 000 votes.   En tête des propositions figurent la question des … du système éducatif, ou encore la prise en compte du vote blanc.   Au total, « la participation des citoyens », … citoyens tirés au sort, un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin d’apporter une réponse globale aux …