Recherche

Effectuer une recherche
Soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE, le projet d'avis "Le dialogue social, vecteur de démocratie, de progrès social et de compétitivité" n'est pas adopté
10/06/2014
… Soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil Economique Social et … pas été adopté.168 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 79 voix pour, 16 voix contre et 73 abstentions.Le … d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de …
Le CESE a voté son avis sur le «Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale»
27/11/2013
LE CESE A VOTÉ SON AVIS "POUR UNE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DU SPECTACLE VIVANT: L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE TOUT AU LONG DE LA VIE
24/09/2013
Le CESE a voté son avis sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
16/01/2013
PROBLÈME D'ENSEMBLE DES PRESTATIONS FAMILIALES - MESURES D'ATTENTE : REVALORISATION PROVISIONNELLE IMMÉDIATE - SITUATION CRÉÉE PAR LE VOTE DE LA LOI DE FINANCES POUR 1958
11/02/1958
… PROVISIONNELLE IMMÉDIATE - SITUATION CRÉÉE PAR LE VOTE DE LA LOI DE FINANCES POUR 1958 …
Le CESE a voté son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? »
12/10/2016
… qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
Plénière : Débat d'actualité sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions"
… sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet … sur les indicateurs complémentaires au PIB suivi du vote d'un projet de résolution et présentation du projet …
Le CESE se félicite du vote par l’Assemblée Nationale d’une résolution pour une COP de la finance mondiale, l’harmonisation et la justice fiscales
02/02/2017
… économique social et environnemental (CESE) se félicite du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition de … Le CESE se félicite du vote par l’Assemblée Nationale d’une résolution pour une COP …
Assemblée plénière exceptionnelle en présence du Président de la République : le CESE a voté sa résolution pour poursuivre la lutte contre la grande pauvreté
14/02/2017
Le CESE a voté à l'unanimité son avis "La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant important"
09/09/2014
Le CESE a voté son projet d'avis "la qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble"
11/04/2017
LE CESE A VOTE SON AVIS SUR : LE PROJET DE LOI D'AVENIR POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORET (SAISINE GOUVERNEMENTALE)
12/11/2013
… LE CESE A VOTE SON AVIS SUR : LE PROJET DE LOI D'AVENIR POUR …
SOUMIS AU VOTE DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » N’EST PAS ADOPTE
08/10/2013
… Soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil Economique Social et … pas été adopté. 183 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 75 voix pour, 62 voix contre et 46 abstentions. Le … d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de …
Le CESE a voté à l'unanimité son avis "Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité"
25/06/2014
LE CESE A VOTÉ SON AVIS « L’EXTENSION DU PLATEAU CONTINENTAL AU-DELA DE 200 MILLES MARINS : UN ATOUT POUR LA FRANCE »
09/10/2013
Dans la lignée de ses travaux sur les travailleurs détachés, le CESE se félicite de la révision de la directive votée au Parlement européen
31/05/2018
… Le CESE se félicite du vote intervenu, le 29 mai 2018, au Parlement européen, …
Le CESE a voté son avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l’emploi et l’efficacité »
15/03/2017
LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA FAMILLE ET LEURS CONSEQUENCES EN MATIERE DE POLITIQUES PUBLIQUES »
22/10/2013
… LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA …
Label, simplification du vote, formation : le CESE formule des recommandations pour encourager la participation aux élections professionnelles, associatives, scolaires et universitaires - 15/12/2021
15/12/2021
… avis le Conseil rappelle que redonner du sens à l’acte de voter, quelle que soit le type d’élection, constitue le … changent de secteur 3. Améliorer et simplifier l’accès au vote - Créer une plateforme en ligne commune administrée par … par voie dématérialisée - Proposer plusieurs modalités de vote (à l’urne, par procuration, par correspondance, par …
Le CESE a voté son avis « La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat »
12/04/2017
… présidée par Jean-Marie Cambacérès, sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …