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Avis
13/11/2019
… consacré à l’aller-retour entre le domicile et le lieu de travail a atteint une durée moyenne de 50 minutes, soit une … couronnes des grands pôles urbains. 74 % des actifs en emploi utilisent une voiture et 11 % utilisent les transports … personnelle (diminution du temps consacré à la famille, aux loisirs à l’engagement associatif, pertes de pouvoir d’achat …
Avis
08/07/2010
… Le fait de travailler habituellement la nuit n'est pas naturel et comporte des risques pour la santé des travailleurs et pour leurs conditions de vie. Or, malgré son caractère exceptionnel affirmé par la loi, le travail de nuit continue de se développer, posant …
11/04/2016
… contre la précarité des jeunes à l’entrée sur le marché du travail qui reprennent directement plusieurs préconisations … des jeunes. Parallèlement, il a précisé que le projet de loi égalité citoyenneté qui sera présenté mercredi en … rentrée prochaine, d’une aide à la recherche du premier emploi qui accompagnera 131.000 apprentis et jeunes diplômés …
… de 2015 . Parallèlement, il a précisé que le projet de loi égalité citoyenneté qui sera présenté mercredi en … rentrée prochaine, d’une aide à la recherche du premier emploi qui accompagnera 131.000 apprentis et jeunes diplômés … aux jeunes en vue de les simplifier. Le groupe de travail aura pour mission d’identifier les complexités et …
09/06/1948
… PROPOSITION DE LOI N° 3538 TENDANT À ACCORDER AUX CONJOINTES EX-SALARIÉES … LE BÉNÉFICE INTÉGRAL DE L' ALLOCATION AUX VIEUX TRAVAILLEURS SALARIÉS …
23/04/1948
… PROPOSITION DE LOI N° 2203 TENDANT À FAVORISER L'APPLICATION DU TRAVAIL À MI-TEMPS OU À TEMPS RÉDUIT DU PERSONNEL FÉMININ …
09/06/1948
… PROPOSITIONS DE LOI N° 3501 ET N° 3883 RELATIVES AU RÉGIME DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES DE L'UNION FRANÇAISE …
PROJET DE LOI INSTITUANT UN CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER, AUTRES QUE L'INDOCHINE
22/07/1948
… PROJET DE LOI INSTITUANT UN CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER, AUTRES QUE …
08/04/1987
… PROJET DE LOI MODIFIANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE PREMIER DU CODE DU TRAVAIL RELATIF À L'APPRENTISSAGE …
30/11/1949
… PROJET DE LOI N° 8444 RELATIF AUX CONVENTIONS COLLECTIVES ET PROCÉDURES DE RÉGLEMENTS DES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL …
30/05/1947
… PROPOSITION DE LOI TENDANT À RÉGLEMENTER LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE REPOS HEBDOMADAIRE DANS LA PROFESSION AGRICOLE …
… et environnemental (CESE), avait identifié des pistes de travail pour assurer le « développement de la culture du … les salarié.e.s, les médias... Le CESE se félicite que la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la … Loi travail … Vote de la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue …
21/07/2016
… La loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la … de la culture du dialogue social, préparé par la section du travail et de l’emploi, présidée par Sylvie Brunet, et voté en mai dernier. … Adoption de la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue …
08/09/1993
… AVANT-PROJET DE LOI QUINQUENNALE RELATIF AU TRAVAIL, À L'EMPLOI ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE …
12/07/1950
… PROJET DE LOI N° 9234 SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DE MANUTENTION DANS LES PORTS …
… L’Organisation internationale du Travail – la plus ancienne institution spécialisée du … Mesclon-Ravaud, Sous-directrice des parcours d’accès à l’emploi à la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), ministère du … Colloque "Justice sociale et travail décent : 100 ans d'action de l'OIT" …
09/03/1950
… LUTTE CONTRE LE TRAVAIL CLANDESTIN (PROPOSITIONS DE LOI N° 8488, N° 8985 ET …
20/12/1950
… PROPOSITION DE LOI N° 7514 TENDANT À MODIFIER LE STATUT DES TRAVAILLEURS À DOMICILE …
30/03/1966
… PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI N° 46-283 DU 25 FÉVRIER 1946 RELATIVE À LA RÉMUNÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES DE TRAVAIL …
09/05/1973
… PROJET DE LOI POUR L'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL …