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… Le CESE a adopté sa résolution "Pour une Europe ambitieuse, …
23/10/1956
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI RELATIF À CERTAINES VENTES À CREDIT ET À LA RÉPRESSION DE L'USURE …
22/12/1954
… ETUDE D'UNE REFORME DES PRIVILÈGES DU TRÉSOR ET DE CEUX DE LA SÉCURITE SOCIALE …
09/02/1950
… DE LA PRIME INSTITUÉE PAR L'ARRÊTÉ DU 7 FÉVRIER 1950 À CERTAINES CATÉGORIES DE TRAVAILLEURS …
… La conférence sociale pour l’emploi est le moment où le gouvernement échange avec les acteurs concernés pour définir la feuille de route de la prochaine … énergétique, COP21 : les enjeux pour l’emploi, la croissance verte et la formation ; • Nouvelle France Industrielle et …
… et d'origine des produits alimentaires ( SIQO) en France. Malgré un poids économique significatif et un rôle non … les SIQO demeurent mal connus de la part des consommateur.rice.s. A cela s'ajoute des défis importants pour les … Le CESE travaille sur les signes officiels de qualité et …
27/04/2012
… in fine formuler des propositions fortes afin de la renforcer et permettre à nos territoires ultramarins d’être … L’avis de la délégation à l'Outre-Mer a été voté ce jour en séance plénière avec 195 votants, 189 votes pour et 5 … Le CESE a voté son avis sur le renforcement de la coopération …
24/02/2012
… durable des territoires sera soumis au vote en séance plénière le 28 février 2012 au Palais d’Iéna (séance à partir de 14h30, ouverte au public). Cette séance sera précédée d’un  point presse à 12h , en … Le CESE se prononce sur le projet de Schéma National des …
… avec Autism Speaks (l’association internationale de référence sur l’autisme basée à New-York) est … du Niagara, le Parlement Hongrois, la Tour Agbar de Barcelone, l’Opéra de Dublin, la Statue du Christ Roi à … la toute première fois que l’opération est lancée en France cette année. De nombreux bâtiments et sites tels que …
… La consommation de produits carnés diminue fortement en France qui pourtant importe massivement de viande de poulet et de porc à bas coûts. Selon FranceAgriMer le déficit commercial des filières animales … le métier, la difficulté à générer de la rentabilité renforcent la vulnérabilité de ce secteur pourtant essentiel à …
11/02/2014
… Le secteur de l’assurance joue un rôle majeur dans l’économie : il gère des fonds … d’entreprises ou d’Etat, contribuant ainsi au financement de l’économie. Solvabilité II (Solvency II), … les principes de supervision des métiers de l’assurance. Fondée sur une approche en trois piliers (exigence en …
26/02/2013
… : pour des actions de long terme, pour agir dans l’urgence, ou encore dans le plaidoyer. Elles évoluent dans un … juridique international en complète transformation. Dans ce contexte se pose la question du positionnement des ONG … et de leurs évolutions pour devenir des opérateurs efficaces et crédibles. C’est le sens de l’avis confié à Francis …
16/01/2012
… L'avis du CESE , voté le mercredi 12 octobre dernier en séance plénière avec 165 votes pour, 10 abstentions et 0 vote … et documentée sur la perte de compétitivité de la France, et propose des pistes d'actions concrètes , au-delà des … La perte du triple A et l’avis du CESE sur la compétitivité de la France
… Anne Hébert, vice-présidente de la Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche , auditionnée par la Commission Environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "La participation du … Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche - Participation du public aux décisions …
… de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE a établi un état des lieux en Europe sur ces droits. Pologne, Irlande... les disparités sont … L’avortement, l’éducation à la sexualité et la contraception constituent trois focus au coeur de la réflexion de …
… Le CESE rend chaque année son rapport sur l'état de la France (RAEF) qui établit un diagnostic complet de notre pays à … défis à relever.  Le RAEF 2023 illustrera l’état de la France et des Françaises et des Français à travers trois … Le CESE débute son travail pour le rapport annuel sur l'état de …
… d’acteurs des territoires et de la population, d’instances nationales (Conseil national de la Biodiversité, Conseil … que dar l'organisation de groupes de travail.    Intégré à ce processus d'élaboration de la SNB3, le CESE via la commission … Contribution du CESE à l’élaboration de la Stratégie Nationale pour la …
25/04/2017
… la grande pauvreté » adoptée le 14 février dernier, le CESE entend encourager et éclairer les réflexions sur la nécessaire évolution de l’architecture française des minima … du système d’accès aux aides existant et de la persistance d’un taux de pauvreté élevé dans notre pays, le CESE …
01/03/2012
… bataille de l’exportation avec les PME » a été voté en séance plénière avec 168 votants, 151 votes pour, 17 … Pour Jean-François Roubaud, « les contre-performances de notre commerce extérieur se sont aggravées ces dernières années. Notre … Vote de l'avis du CESE "Gagner la bataille de l'exportation avec les PME" …
… Les groupes de travail : Financement de la recherche ;  Attractivité des emplois et des … scientifiques ; Recherche partenariale et innovation. La nécessité d’une intensification de l'effort de recherche … décrochage scientifique, technologique et industriel en France, dans un contexte de transitions majeures. L'intensite de …