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14/11/2018
… Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre … des mobilités est au carrefour de nombreux enjeux . C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi … , le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a étudié l’ensemble des dispositions de cet …
11/10/2017
… la COP23 et en amont du Sommet de Paris sur le climat de décembre, le CESE a adopté un avis « Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques » … Parmi ses propositions phares, le CESE recommande la création d’un poste de « chief scientist …
29/01/2020
… Sur 1 383 Maisons de services au public en France, seulement 21 sont situées en Outre-mer. Ceci est une illustration saisissante des déficits d’accès … Services publics dans les Outre-mer : le CESE recommande des investissements massifs pour garantir …
… avec la participation de : - Thierry Pech et Laurence Tubiana , co-présidents du comité de gouvernance de la Convention - Julien Blanchet , vice-président du CESE et rapporteur général de la Convention … Le projet de réforme du CESE au cœur des échanges des membres de la Commission des …
22/12/2015
… Paris, le 22 décembre 2015 – Les nouvelles instances de gouvernance du Conseil économique, social et environnemental (CESE), … réunions de travail de Patrick Bernasconi, Président du CESE, avec le Président de la République et les membres du …
16/10/2012
… Pour la journée mondiale du refus de la misère, le CESE rappelle son engagement aux côtés d'ATD quart monde …
07/11/1972
… PROJET DE LOI MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N° 45-280 DU 22 FÉVRIER 1945 INSTITUANT DES COMITÉS …
21/03/1973
… PROJET DE LOI MODIFIANT LE CODE DU TRAVAIL EN CE QUI CONCERNE LA RÉSILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL À DURÉE …
12/07/2016
… Le CESE, Assemblée représentant la Société civile, les … membres qui la composent, inscrivent leur action en cohérence avec les valeurs de la République. Dans un contexte de profondes mutations, face à des enjeux économiques, sociaux et environnementaux … Le bureau du CESE condamne toute forme de violence qui porte atteinte à …
01/06/2016
… Dans le cadre du projet de loi relatif à la transparence et à la lutte contre la corruption, la commission des affaires économiques a accepté un amendement dont l’exposé des motifs reprend … de l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur les circuits de distribution. …
15/03/2017
… Réparties au cœur du pays, dans tous les territoires, ces plus de 2,5 millions d’entreprises sont abordées dans … documenté, s’intéresse à l’ensemble de leurs financements et se centre sur l’aspect principal, le couple banques/PME-TPE. Il … Le CESE a voté son avis « Les PME/TPE et le financement de leur …
… Mercredi 15 novembre 2023 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- Colloque de lancement de la réflexion du CESE sur l’« Intelligence Artificielle » … Assemblée plénière : Colloque de lancement de la réflexion du CESE sur l'« Intelligence Artificielle (IA) - Risques et …
24/09/2013
… réforme structurelle de notre système de santé. L’esprit de cette stratégie nationale de santé s’inscrit tout à fait … dans la continuité des recommandations formulées par le CESE dans ses travaux précédents, et notamment dans l’avis « … et de la santé, et voté par l’assemblée plénière du CESE en février 2012). …
12/07/2016
… de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Ce projet de loi de programmation présente comme "une … pour avis le Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi … conditions et instruments de mise en œuvre de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte …
… Rusch, ancien président de la CNS, président de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) du Centre-Val de Loire , auditionné par la Commission Affaires sociales et santé du CESE dans le cadre de sa saisine : "Crises sanitaires : … Conférence régionale de la santé et de l’autonomie du Centre-Val de …
02/04/2014
… La semaine du développement durable, qui a lieu cette année du 1er au 7 avril, est consacrée à la thématique … Le Conseil économique, social et environnemental rappelle à cette occasion son engagement renouvelé en faveur du … et la création d’une section de l’environnement, le CESE a publié durant ces dernières années de nombreux …
… Mardi 12 novembre 2024 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Conférence du CESE sur le thème de l’Information Événement organisé par la … Assemblée plénière : Conférence du CESE sur le thème de l'Information - Evénement organisé par …
13/05/2015
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) se félicite de la venue de 400 jeunes et du Président … 6 mai en ses murs, pour débattre des politiques de l’enfance et de jeunesse. Cette mobilisation forte souligne l’importance des questions … LE CESE SE FÉLICITE DES ANNONCES DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE …
17/06/2016
… du travail et de l'emploi et M. Jean-Grosset, questeur du CESE ont été reçus par Mme Elisabeth Morin-Chartier, députée … nationaux de 11 États membres à la Commission européenne. Cet échange a fait ressortir une forte convergence entre les premières analyses de Mme Morin-Chartier sur le …
… Au cours de cet entretien, Jean GROSSET a souligné que cette proposition de révision constituait un progrès … égal, salaire égal sur un même lieu de travail » dont le CESE a demandé l’application au détachement de … des travailleurs : reprise des préconisations du CESE par la Commission des affaires européennes du Sénat …