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Avis
24/06/2015
… sur l'impact des addictions sur la santé publique, les droits des personnes et la réduction des risques. Ce débat …
20/09/2013
… a annoncé ce matin plusieurs mesures s’inscrivant dans la droite ligne de préconisations formulées par le CESE en …
Conseiller.ère
Avis
12/12/2018
… qu’il soit relationnel, permette l’accès aux droits ou aux soins, ou facilite le retour à la vie sociale. …
Étude
11/02/2013
… féminisation grandissante de la pauvreté, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité invite les Pouvoirs publics …
05/03/2012
… 24 mai 2011, le Bureau du CESE a confié à la délégation aux droits des Femmes et à l’égalité la préparation d’une étude …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Étude
24/11/2020
… processus de prise de décision. Elle se situe ainsi dans la droite ligne des travaux en cours pour renforcer le rôle du …
Avis
12/11/2013
… recommandations visant à faciliter l’accès aux règles de droit en vigueur et à promouvoir de bonnes pratiques …
Étude
12/11/2014
… La délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE dresse un panorama …
Conseiller.ère
Avis
25/06/2024
… à l’environnement, pour tous les élèves dans le respect du droit de l’enfant à l’éducation. Elle devrait aussi être un …
Conseiller.ère
21/10/2015
… avec 44 % de femmes qui y siègent, la délégation aux droits des femmes et à l’égalité mène une réflexion sur les …
19/11/2014
… rapportée par Pascale Vion, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité que préside Geneviève Bel. …
Avis
13/01/2015
… qui soit en mesure de garantir à tous les acteurs les mêmes droits et une défense effective de leurs libertés. …
Avis
12/11/2013
… recommandations visant à faciliter l’accès aux règles de droit en vigueur et à promouvoir de bonnes pratiques …
Conseiller.ère
… des PME •    M. Thierry GUILLOIS , avocat, spécialiste du droit de l’économie sociale et du droit européen •    Mme Marion OGIER , avocate spécialiste …