Recherche

… modèle et des pratiques agricoles, le Gouvernement a jugé nécessaire de porter le sujet de l’agroécologie au plan … de l’Agroalimentaire et de la Forêt Stéphane Le Foll.  Dans ce contexte, le Premier ministre Manuel Valls a saisi le CESE sur les conditions selon lesquelles les modes de …

… et vient concrétiser les préconisations formulées par le CESE dans son avis présenté en janvier dernier, « … Conseil Economique Social et Environnemental se félicite de ce premier pas vers une meilleure reconnaissance et structuration de l’ESS dans notre pays. Le CESE …

… Président du Conseil économique social et environnemental (CESE) Patrick Bernasconi, accompagné de Jean Grosset, … 21 septembre, le rapport annuel sur l’état de la France. Le CESE est la seule des trois assemblées constitutionnelles à … Le CESE a remis son rapport annuel sur l’état de la France au …

… Covid-19, ainsi que la guerre en Ukraine et ses conséquences sur l’approvisionnement énergétique de l’Europe ont mis en lumière une dépendance de l’Union Européenne sur des produits et des biens vitaux, soulignant l’urgence pour l’Europe de travailler efficacement et de façon …

… DES VINS DE CONSOMMATION COURANTE PAR L'INSTITUTION D'UN CENTRE RÉGULATEUR …

… CONSÉQUENCES ÉVENTUELLES DE L'APPLICATION DU DECRET DU 2 MAI 1953 SUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'IMPORTATEUR DES PRODUITS DE LA PÊCHE MARITIME EN CE QUI CONCERNE LES CONSERVES DE POISSONS …

… Si les lois de 1983, 1984 et 1986, ou plus récemment la loi sur la déontologie du 20 avril 2016, ont fait évoluer certaines règles, les principes fixés en 1946 continuent à … de notre fonction publique pour répondre aux exigences croissantes des citoyens en la matière et pour …

… Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Les enjeux … bien-être animal ».     Sous l’effet de la montée en puissance des considérations et revendications d’ordre éthique et … politique, culturelle et environnementale. L’émergence de mouvements associatifs, de campagnes de …

… ministre, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a présenté son avis sur la programmation budgétaire du … Pluriannuelle de la Recherche le 24 juin en Séance plénière, en présence de Madame Frédérique VIDAL, Ministre de l'Enseignement … de Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche : le CESE appelle à renforcer significativement une programmation …

… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de … et à la lutte contre les inégalités mondiales, en présence de Jean-Yves Le Drian, Ministre de l’Europe et des … les lois de programmation, le Gouvernement a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur le projet de loi de …

… avec d’autres dispositions qui semblent ne pas recueillir à ce jour l’assentiment de toutes les parties prenantes et des différentes forces politiques représentées au Parlement, le président du CESE a réagi à un possible report. «  Cette réforme … de politique générale du Premier ministre, le Président du CESE rappelle l’urgence de la réforme constitutionnelle : « …

… plénière du Conseil économique, social et environnemental (CESE) le 25 mars avec 117 votes pour, 0 contre et 42 … de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a annoncé à cette occasion la tenue en juin d’un 3 ème conseil … de quatre rendez-vous dans les territoires. Le CESE se félicite de ces annonces et souligne en particulier …

… troisième assemblée constitutionnelle, a réuni un bureau exceptionnel dimanche 15 mars à la suite des annonces du Premier ministre, vendredi et samedi soir. A l’issue de cette réunion exceptionnelle, le Bureau du CESE, qui s’était … Covid-19 : le CESE suspend ses travaux et exprime son soutien à la société …

… En France, 12 millions de personnes sont en situation de handicap, … Paralympiques de Paris, développer le parasport et rendre accessible la pratique de proximité d’activités sportives des … handicap, accès, choix, infrastructure, formation, financement…) font que trop de citoyennes et citoyens ne trouvent …

… ENTRE VENDEUR ET ACQUÉREUR D'UN LOT DE COPROPRIÉTÉ EN CE QUI CONCERNE LE PAYEMENT DES CHARGES ARRIÉRÉES, PRÉSENTÉE PAR M. …

… (chiffre d'affaires annuel de 60 Milliards d'euros et source de 450.000 emplois), une fonction sociale majeure … biodiversité très riche). Attentif à la gestion des ressources sylvicoles françaises, le CES avait dès 1960 rendu un premier rapport sur Les …

… Le Conseil économique social et environnemental (CESE) a adopté le 12 juillet un avis sur l’avant-projet de … en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Le Président du CESE Patrick Bernasconi, la présidente de la section … des territoires Eveline Duhamel et Inès Bouchaut-Choisy, vice-présidente du groupe de l’outre-mer, sont allés le …

… Patrick BERNASCONI, président du CESE, et Benjamin STORA, président du Conseil d’orientation … public du Palais de la Porte Dorée ont signé, ce mercredi 13 février 2019, un partenariat entre les deux … dernier lors des Journées Européennes du Patrimoine. Le CESE avait consacré cette édition 2018 à l’art du partage et …

… Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Travail, emploi et mobilités ».    L’actualité de ces derniers mois a été marquée par des  préoccupations … croissantes autour du sujet des mobilités, en particulier celles en lien avec l’activité professionnelle . Par leurs …

… ET PRODUCTEURS   Le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de … commission affaires économiques entre le 17 et le 24 mai. Cette dernière a accepté un amendement inspiré de l’avis du CESE sur les … L’avis du CESE sur les circuits de distribution de produits …