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… présidée par Mme Anne-Marie DUCROUX --- Mme Ségolène ROYAL, Ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de …
… handicapées et de la Lutte contre l'exclusion auprès de la Ministre des affaires sociales et de la santé participera à …
16/01/2013
… transformation de l’école de la République, le Premier ministre a saisi le CESE sur son projet de loi d’orientation …
Avis
09/06/2004
… Saisi par le premier ministre d’une « Contribution sur l’avenir de l’Ecole », le …
Avis
29/11/2000
… "Le Premier ministre a saisi le Conseil économique et social du rapport …
Avis
17/05/2006
… d'une première évaluation - à la demande du Premier ministre - de la mise en oeuvre du Programme national de …
Avis
28/03/2007
… le Conseil économique et social a été convié par le Premier ministre. Cet avis formule une série de recommandations …
Avis
27/01/2010
… Le 30 novembre 2009, le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et …
… Delevoye. Intervention de M. François Fillon , premier Ministre. Présentation par M. Yves Veyrier , Président de la …
… le renforcement des soins palliatifs par Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités • En … pour le renouveau démocratique par Prisca Thevenot, Ministre déléguée chargée du Renouveau démocratique • 17h …
… trouverez ci-dessous la liste, transmise par le Premier ministre, des membres appelés à siéger au Conseil pour la … social et environnemental a été saisi par le Premier ministre en décembre 2020, afin d’accompagner la campagne de …
… en particulier des annonces récentes de Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation … concrètes formulées dans son avis, sont reprises par les ministres française et allemande, notamment la limitation de …
Avis
29/11/2023
… d'accès) et enfin de par son prix. Saisi par la Première ministre, le CESE doit réfléchir à "des recommandations …
… du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement …
… du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement …
Avis
22/01/2003
… Le Premier ministre a saisi le Conseil économique et social d'une …
Avis
23/02/2005
… Le Premier ministre a consulté le Conseil économique et social sur le …
Avis
29/11/2006
… Le Premier ministre a saisi le Conseil économique et social des suites …
22/07/2016
… à Ericka Bareigts, la secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargée de l’Egalité réelle, le jeudi 21 juillet. …