Recherche

… environnemental (CESE) a présenté son avis sur le Projet de Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche en Séance … ministre sur la programmation budgétaire du projet de loi, le CESE avait rendu un premier avis circonscrit sur ce … de la recherche (LPPR). Le CESE, qui a eu l’occasion de travailler régulièrement sur cette thématique de la …

… tirerait bénéfice. Quand le CESE interpelle sur la santé au travail, il ne produit pas un rapport de plus : il rend … et l’expression collective là où règnerait autrement la loi du plus fort ou du plus bruyant.  Par définition, la … parfois l'emporter sur tout le reste. D’autant que décloisonner les organisations et les personnes, c’est …

… Citoyenne sur la fin de vie, ont présenté et remis le travail des conventionnels à Emmanuel Macron.    … citoyenne renforce la démocratie représentative. Loin de la contester ou de la concurrencer comme on l’entend … rôle accru en matière de participation citoyenne : " Par la loi organique du 15 janvier 2021, nous avons fait en sorte …

… je souhaite, tout d’abord, rendre hommage au formidable travail accompli par chacune et chacun d’entre vous au cours … parcouru depuis deux ans… Après l’adoption du projet de loi constitutionnelle complétant l’article premier de la … il y a quelques semaines, l’examen du projet de loi « Climat & Résilience », issu des propositions des 150 …

… Au plan national, il est inscrit dans la Constitution et 9 lois ont conduit à faire de l’égalité professionnelle et … des politiques publiques (telle la promotion du travail à temps partiel pénalisante pour les femmes), à un … diagnostic : près de 30 ans après son instauration par la loi, plus de la moitié des entreprises ne réalisent toujours …

… sur la production législative de ces derniers mois : loi montage, loi égalité réelle outre-mer ou loi travail.   Le gouvernement a, par ailleurs, adressé au …

… Ces éléments contribuent à la dégradation des conditions de travail, à la précarisation des professionnels de … l’exercice du métier de journaliste en renforçant la loi de 2016 dite Bloche Le CESE propose également de rendre … de ces chartes. 4. Donner un nouveau cadre général par la loi en réécrivant la loi du 30 septembre 1986 relative à la …

… Joyeux l’a encore récemment présentée devant un groupe de travail de l’Observatoire sur la responsabilité sociétale … les femmes ». Dans le cadre de l’étude sur « Les femmes éloignées du marché du travail », rapportée par Hélène … les femmes de plus de 45 ans pour un retour à l’emploi, Annie Guilberteau , Directrice générale du Centre …

… croissante des partenaires sociaux dans l’élaboration de la loi constitue une évolution forte du droit du travail français. Lors de son discours d’ouverture de la … sociale en 2012, le Président de la République a affirmé vouloir poursuivre cette évolution en inscrivant dans la …

… des océans... Les enjeux agricoles (gestion de l’eau, loi d’avenir sur l’agriculture, l’alimentation et la … et ses corrélations sociales ou économiques (religions au travail, performance et gouvernance, RSE, temps partiel, … de travail du CESE qui s’est prononcé sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à la …

… objectif de proposer aux jeunes et à leurs professeurs un travail collectif de réflexion sur les plastiques, assorti … sont : l’Allier, le Cher, l’Eure, la Haute- Saône, la Haute-Loire, la Haute-Saône l’Indre et Loire, les Landes, la Loire, la Loire-Atlantique, le …

… Pottier ( Groupe Entreprise ) au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Alain Cordesse , ont présenté le projet … " Avis du Cese sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche "   La …

… menée par cette région pour réduire et/ou prévenir l'éloignement de l'emploi des mères ayant arrêté de travailler pour élever leurs enfants, par la Délégation aux … marché du travail …

… sur tout le territoire. Catherine Vautrin, Ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités, des Familles, de … avec pour mission d’assurer la mise en application des lois sur les assurances sociales de 1930.  Au retour de … Vieillir dans la dignité  (2018)  > Avis CESE   Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement …

… général de la Fédération nationale profession sport et loisirs (FNPSL) , auditionné par la  Section du travail et de l'emploi dans le cadre de la saisine : "Groupements …

… de son inscription dans le processus d’élaboration de la loi, l’attribution d’une compétence rénovée et accrue en … réforme, c’est l’engagement par le CESE pour se moderniser, travailler plus, travailler mieux, mieux éclairer les … de travail ; La saisine automatique sur des projets de loi à caractère économique, social et environnemental, …

… Suite à l’adoption définitive de la proposition de loi relative au développement et à l’encadrement des stages … la reprise de plusieurs des préconisations de son avis Emploi des jeunes (Jean-Baptiste Prévost, 2012). La section du travail et de l’emploi du Conseil économique social et …

… les cas où ils sont incapables de se les procurer par le travail, avec gestion appartenant aux représentants des … avec pour mission d’assurer la mise en application des lois sur les assurances sociales de 1930.  Au retour de … Vieillir dans la dignité  (2018)  > Avis CESE   Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement …