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Avis
10/04/2018
… associées, sont autant de niveaux dotés de compétences, de ressources et de budgets spécifiques. La fiscalité est l’une de ces principales ressources et doit permettre de financer tout ou partie de …
… la possibilité : d’étendre ses droits souverains sur les ressources naturelles du sol et du sous-sol marins sur près … droits souverains pour l’exploration et l’exploitation des ressources naturelles sur ces espaces nouveaux ; d’accroître … nodules polymétalliques, terres rares, hydrogène naturel, ressources biologiques) peut être un atout considérable pour …
… complexes dans une sous-région où le manque de ressources, l’instabilité politique et l’extrême pauvreté … un minimum de protection pour tous, même avec peu de ressources. Car comme disait Juan Somavia, ancien directeur général du BIT , " le monde ne manque pas de ressources pour éradiquer la pauvreté, il manque des vraies …
… réflexion collective et prospective qui s'appuie sur des ressources scientifiques En ce début de quinquennat, le … et les préconisations qui en ressortiront, assises sur des ressources scientifiques et sur l’expertise des acteurs de … Les participants auront la responsabilité, à partir de ressources scientifiques, rapports et avis produits par le …
… Il a ensuite indiqué que l’intérêt de TECHNIP pour les ressources minérales marines profondes s’était développé, à … Elles ont notamment permis de constater la présence de ressources minérales marines profondes dans la zone … à prendre en termes d’exploration et d’exploitation des ressources minérales marines profondes, sur les projets des …
… que l’extension du plateau continental français et les ressources potentielles qu’il contient pouvaient, certes, se … faute d’une connaissance approfondie de l’ensemble des ressources et des écosystèmes, la prudence doit prévaloir … d’un possible développement durable prenant appui sur ces ressources : des incertitudes demeurent et le ton de l’étude …
… essor. Dénomination nouvelle de l’économie fondée sur les ressources naturelles, agricoles et forestières qui … est en effet appelée à remplacer en partie l’utilisation de ressources fossiles par celle de ressources renouvelables. Cependant, la bioéconomie …
… sur terre. Les océans regorgent d’une quantité de ressources comme le pétrole, le gaz, les minerais. Il existe – et ceci est moins connu – des ressources génétiques marines qui vont servir à produire de … concilier protection, exploration et exploitation des ressources contenues dans les futures extensions françaises …
… qu’aucun État ne peut exploiter dans son seul intérêt les ressources des fonds marins situés au-delà des limites … été rédigée à une époque où l’on s’intéressait plus aux ressources halieutiques et à celles des fonds marins qu’aux ressources biologiques. Le mot biodiversité n’a été inventé …
09/10/2013
… à la France d’étendre ses droits souverains sur les ressources naturelles du sol et du sous-sol marins de son … plateau continental étendu et ses droits souverains sur ses ressources naturelles. Il s’agit ensuite de connaître et de préserver les ressources et l’environnement marin pour un développement …
28/11/1997
… ET PROSPECTIVE DE L'EAU DANS LE BASSIN EURO-MÉDITERRANÉEN - RESSOURCES, UTILISATION ET TRAITEMENT DES EAUX DANS LES …
09/06/1948
… PROPOSITION DE LOI N° 3603 TENDANT À AUGMENTER LA LIMITE DES RESSOURCES POUR L'ATTRIBUTION DE L'ALLOCATION AUX …
11/12/2018
… leviers concrets, visant à assurer une gestion des ressources humaines respectueuse des métiers, des … un véritable dispositif de gouvernance et de gestion des ressources humaines …
16/05/1973
… OFFERTES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES EN MATIÈRE DE RESSOURCES FINANCIÈRES EXTERNES (SUBVENTIONS ET EMPRUNTS) …
14/01/1949
… PROPOSITIONS DE LOI N° 5310 ET N° 5626 RELATIVES AUX RESSOURCES DES COMITÉS D'ENTREPRISES …
… Michel Duée, Chef du département des ressources et des conditions de vie des ménages à l’ INSEE , … Département des ressources et des conditions de vie des ménages à l’INSEE - …
… Développer les ressources propres est absolument indispensable pour …
13/01/1971
… LA RECHERCHE, SES BESOINS, SES RESSOURCES, LE RÔLE DE L'ÉTAT …
… NOGUE, Directeur général adjoint délégué Cohésion & Ressources humaines à la SNCF, par la Section du travail et … NOGUE, Directeur général adjoint délégué Cohésion & Ressources humaines à la SNCF …
13/03/1991
… L'EAU : GESTION DES RESSOURCES ET PROTECTION DE LA QUALITÉ …