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… Présentation du projet de résolution intitulé : "Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030 … Assemblée plénière : Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030 …

… Tableau de bord d'indicateurs complémentaires au Produit intérieur … complémentaires du PIB ; ce rapport vient en complément du projet de loi de finances, en application de la loi votée … Eva Sas.   Le tableau de bord est largement inspiré de la résolution adoptée par le CESE le 24 juin dernier.   " Les …

… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (saisine gouvernementale) … Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir » … Assemblée plénière : " Fin de vie : faire évoluer la loi ? " …

… La poursuite des objectifs climatiques de la France est un enjeu crucial … et plans qui en découleront (SNBC, PPE, PNACC).   Dans sa résolution, le CESE propose une vision d’ensemble et … un levier de compétitivité pour les entreprises.     Ce projet de résolution est rapporté par Pierre Goguet (groupe …

… La nouvelle donne de la Commission européenne Installée le 17 septembre, la … le rapport Draghi, amène le CESE à préparer une nouvelle résolution sur les chantiers prioritaires et ce, au moment … : p our le CESE, la Commission européenne doit relancer le projet de Fonds de souveraineté européen afin de se doter …

… Originaire de Sologne, Agnès Popelin-Desplanches se présente comme une … la petite couronne parisienne, où elle milite contre des projets d’aménagement, à l’échelle de son quartier. Une … de la biodiversité. Elle est d’ailleurs l’auteure de la résolution du Conseil intitulée « Pour une politique …

… intervention d' Elisabeth Guigou , Présidente de la commission des affaires étrangères à l'Assemblée Nationale   Présentation du projet d'avis intitulé "L'Union européenne à la croisée des … et internationales --- Débat d'actualité sur le projet de résolution "Pour une Europe ultramarine" présenté par M. …

… La culture au coeur de notre société... En racontant et en interrogeant le monde … et elles œuvrent à créer, diffuser, programmer, porter des projets culturels et des démarches artistiques avec et pour … (FNCC) ou l’Association des Scènes Nationales (ASN).  La résolution sera présentée à l'assemblée plénière du 25 …

… Deux questions principales se dégagent à ce sujet et … sur l’avenir de l’Europe 27 juin 2017 : adoption d’une résolution du CESE français sur l’avenir de l’Europe … européen pour établir une feuille de route à 10 ans sur le projet européen, sur la base des propositions issues des …

… Le CESE reçoit la visite du président du Comité économique et social européen M. Séamus … travail À l'issue de ses travaux, le CESE formule dans son projet de résolution 9 défis majeurs à relever afin de pouvoir … Quel horizon pour notre modèle de société ? …

… Dans le cadre de sa tournée internationale, une délégation de responsables … de la transition écologique et solidaire, présente pour la résolution du CESE sur la consigne. La délégation sera … Jean-Luc Bennahmias et Jacques Pasquier, co-rapporteurs du projet d’avis portant sur « le rôle de l’Union européenne …

… exceptionnelle -  Mercredi 18 novembre 2026   Secrétaire de séance : (à déterminer) Après-midi : 14 heures à 16 heures  --- Adoption du projet de résolution « Droits des enfants » Délégation aux droits des … Assemblée plénière : "Droits des enfants" …

… Mercredi 13 décembre 2023 à 14 heures Secrétaire de séance :  M. Daniel-Julien NOËL --- Adoption du projet de résolution « Pour des politiques de jeunesse structurantes … Assemblée plénière : "Pour des politiques de jeunesse structurantes et adaptées aux enjeux du XXIème …

… le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la France et en évaluer la cohérence, a publié en juin … donner au rapport du HCC.    Le CESE analysera dans sa résolution la  réponse du gouvernement  au rapport du HCC.   … : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de …

… Mardi 10 mars 2026 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT ou Mme Hélène SIRDER --- … aux Droits des femmes et à l’égalité --- Adoption du projet de résolution « Intégration d’une approche de genre dans la … Assemblée plénière : "Intégration d'une approche de genre dans la construction des politiques : enjeux, …

… Le CESE a adopté sa résolution « Quartiers urbains populaires : parlons … solutions ! " » présentée par Souâd Belhaddad ( Groupe des Associations ) et Majid El Jarroudi ( Groupe Agir … dans ces quartiers plutôt que sur le volume des porteurs de projets, sous peine de précariser une population qui …

… environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire … du 26 février 2020.   Le CESE a adopté cette résolution avec 146 voix pour, 0 contre et 4 abstentions.   … ses préconisations en faveur du développement solidaire et de la lutte contre les inégalités mondiales devant le …

La délégation aux Outre-mer veille à la prise en considération des spécificités économiques, sociales ou environnementales des territoires ultramarins dans les travaux du CESE. Elle peut se voir confier par le Bureau des études dédiées aux Outre-mer, des contributions aux projets des autres formations de travail ainsi que l’élaboration de projets d’avis ou de résolution entrant dans son champ de compétence.

… ans après l'avis du CESE, et malgré les ambitions affichées des pouvoirs publics de renforcer la place donnée aux … à la Commission des Affaires sociales et de la santé ce projet d'avis. Elle dressera un bilan des évolutions … à la détention. En effet, des formes alternatives de résolution des conflits existent et ouvrent des …

… Le thème de la journée mondiale de la santé 2022 - « Notre planète, … santé humaine et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? … en cours au CESE Le 29 mars 2021, le CESE a adopté la résolution "Pour une politique nationale de santé …