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… Présentation du projet de résolution intitulé : "Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030 … Assemblée plénière : Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030 …

… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (saisine gouvernementale) … Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir » … Assemblée plénière : " Fin de vie : faire évoluer la loi ? " …

… La poursuite des objectifs climatiques de la France est un enjeu crucial … et plans qui en découleront (SNBC, PPE, PNACC).   Dans sa résolution, le CESE propose une vision d’ensemble et … un levier de compétitivité pour les entreprises.     Ce projet de résolution est rapporté par Pierre Goguet (groupe …

… La nouvelle donne de la Commission européenne Installée le 17 septembre, la … le rapport Draghi, amène le CESE à préparer une nouvelle résolution sur les chantiers prioritaires et ce, au moment … : p our le CESE, la Commission européenne doit relancer le projet de Fonds de souveraineté européen afin de se doter …

… Originaire de Sologne, Agnès Popelin-Desplanches se présente comme une … la petite couronne parisienne, où elle milite contre des projets d’aménagement, à l’échelle de son quartier. Une … de la biodiversité. Elle est d’ailleurs l’auteure de la résolution du Conseil intitulée « Pour une politique …

… intervention d' Elisabeth Guigou , Présidente de la commission des affaires étrangères à l'Assemblée Nationale   Présentation du projet d'avis intitulé "L'Union européenne à la croisée des … et internationales --- Débat d'actualité sur le projet de résolution "Pour une Europe ultramarine" présenté par M. …

… Deux questions principales se dégagent à ce sujet et … sur l’avenir de l’Europe 27 juin 2017 : adoption d’une résolution du CESE français sur l’avenir de l’Europe … européen pour établir une feuille de route à 10 ans sur le projet européen, sur la base des propositions issues des …

… Le CESE reçoit la visite du président du Comité économique et social européen M. Séamus … travail À l'issue de ses travaux, le CESE formule dans son projet de résolution 9 défis majeurs à relever afin de pouvoir … Quel horizon pour notre modèle de société ? …

… Dans le cadre de sa tournée internationale, une délégation de responsables … de la transition écologique et solidaire, présente pour la résolution du CESE sur la consigne. La délégation sera … Jean-Luc Bennahmias et Jacques Pasquier, co-rapporteurs du projet d’avis portant sur « le rôle de l’Union européenne …

… Mercredi 13 décembre 2023 à 14 heures Secrétaire de séance :  M. Daniel-Julien NOËL --- Adoption du projet de résolution « Pour des politiques de jeunesse structurantes … Assemblée plénière : "Pour des politiques de jeunesse structurantes et adaptées aux enjeux du XXIème …

… le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la France et en évaluer la cohérence, a publié en juin … donner au rapport du HCC.    Le CESE analysera dans sa résolution la  réponse du gouvernement  au rapport du HCC.   … : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de …

… Mardi 10 mars 2026 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT ou Mme Hélène SIRDER --- … aux Droits des femmes et à l’égalité --- Adoption du projet de résolution « Intégration d’une approche de genre dans la … Assemblée plénière : "Intégration d'une approche de genre dans la construction des politiques : enjeux, …

… Le CESE a adopté sa résolution « Quartiers urbains populaires : parlons … solutions ! " » présentée par Souâd Belhaddad ( Groupe des Associations ) et Majid El Jarroudi ( Groupe Agir … dans ces quartiers plutôt que sur le volume des porteurs de projets, sous peine de précariser une population qui …

… environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire … du 26 février 2020.   Le CESE a adopté cette résolution avec 146 voix pour, 0 contre et 4 abstentions.   … ses préconisations en faveur du développement solidaire et de la lutte contre les inégalités mondiales devant le …

La délégation aux Outre-mer veille à la prise en considération des spécificités économiques, sociales ou environnementales des territoires ultramarins dans les travaux du CESE. Elle peut se voir confier par le Bureau des études dédiées aux Outre-mer, des contributions aux projets des autres formations de travail ainsi que l’élaboration de projets d’avis ou de résolution entrant dans son champ de compétence.

… ans après l'avis du CESE, et malgré les ambitions affichées des pouvoirs publics de renforcer la place donnée aux … à la Commission des Affaires sociales et de la santé ce projet d'avis. Elle dressera un bilan des évolutions … à la détention. En effet, des formes alternatives de résolution des conflits existent et ouvrent des …

… Le thème de la journée mondiale de la santé 2022 - « Notre planète, … santé humaine et santé environnementale et reprise dans le projet d'avis " Comment construire une Europe de la santé ? … en cours au CESE Le 29 mars 2021, le CESE a adopté la résolution "Pour une politique nationale de santé …

… (CESE) a examiné en séance plénière le mardi 27 juin sa résolution sur le travail. Cette initiative s’inscrit dans la continuité des travaux de la commission du travail et de l’emploi et de … statuts de travailleurs « atypiques »  ou précaires dans ce projet est un enjeu fondamental ; 4) Lutter contre toutes …

… Présentation de l'exposé des motifs par Mme Anne de BÉTHENCOURT, rapporteure au nom … économiques présidée par Mme Delphine LALU, et vote du projet de résolution présenté au nom du Bureau … Plénière : La valeur de la matière première secondaire : l'exemple de la consigne …

… 2025 lors d’une séance plénière non publique pour discuter des défis majeurs auxquels la France sera confrontée dans … Cette séance s'inscrit dans le cadre de l'élaboration d'une résolution prospective qui a été votée en mars 2026 , et qui … Défi n°3 : la réindustrialisation entre souveraineté et projet de société Anaïs Voy-Gillis, spécialiste de la …