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… Les territoires ruraux recouvrent des réalités très différentes et font trop souvent l’objet … du Conseil de développement de Baugeois Vallée (Maine-et-Loire) 🔹 Transition entre les deux tables-rondes par … territoires ruraux" avec :  - Frédéric BOSQUE, porteur du projet TERA (Lot-et-Garonne) - Monique MICHEL, membre …

…   Sensibiliser sur le rôle de la langue dans la lutte contre les stéréotypes sexistes … et adopté par la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée nationale, entend …

… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, cher … suis venu saluer cet après-midi, c’est l’incarnation d’un projet politique fort que j’ai voulu, avec le ministre Marc … BERNASCONI, auquel je veux rendre un hommage appuyé, la loi du 15 janvier 2021, que j’ai eu l’honneur de porter, est …

… La loi du 1er août 2003 créait l’Agence nationale pour la … urbaine (ANRU) et engageait le Programme national de rénovation urbaine (PNRU). Objectif : transformer … consolider les acquis et inscrire les conventions dans un projet durable de territoire, piloté par un tandem EPCI/ …

…   Le CESE crée une Direction de la Participation citoyenne et nomme Marianne Escurat pour … mise en oeuvre de la réforme de l’institution portée par la loi organique du 15 janvier 2021, qui a fait du CESE le lieu … Dotée d’une expérience de plus de 12 ans en gestion de projets dans des administrations publiques et des …

… En ouverture de séance, le Président du CESE, Thierry Beaudet, exposera … Polynésien de l’énergie. Lors de la consultation sur le projet de loi relatif à la souveraineté énergétique, le gouvernement a …

… légaux, une avancée technique et technologique au service de l’intérêt général S’il est plus fréquent aujourd’hui … formellement proscrits par la législation française.  La loi autorise uniquement deux types de tests génétiques , à … la prise en compte d’un nouveau facteur. Il s’agit de se projeter et d’imaginer les moyens (à travers la dimension …

… " présenté par Martine Vignau (G roupe UNSA ), au nom de la commission affaires sociales et santé , présidée par … et leurs familles.   Les préconisations 1.    Élaborer une loi de programmation pluriannuelle relative à la perte … attarde et intègre pour la première fois, dès la genèse du projet, 15 citoyens tirés au sort. Cette démarche de …

… Deux années se sont écoulées depuis l’adoption, en juin … la conférence environnementale et à l’heure où s’élabore le projet de loi sur la biodiversité, le CESE a souhaité assurer le suivi …

… Monsieur le Président du comité économique et social européen, cher Georges … du Conseil économique, social et environnemental français, loin des thèses sans doute très intéressantes des experts en … pas nées de l’existence d’un marché. Elles sont nées de projets communs qui n’avaient rien de commerciaux. D’idéaux …

… le climat (HCC), les conditions climatiques exceptionnelles de l’année 2022 deviendraient la norme en France à l’horizon … le CESE recommande d’inscrire le PNACC dans la future loi de programmation énergie-climat (LPEC), de conférer un … à systématiser l’analyse des enjeux d’adaptation des projets et des documents de planification aux divers …

… Les territoires ultramarins de l’Europe constituent une réalité unique dans l'Union, … par les contraintes structurelles qu'ils rencontrent (éloignement du continent, insularité, étroitesse des marchés, … un statut de puissance maritime mondiale. Dans son projet de résolution intitulé « Pour une Europe ultramarine …

… Le panorama des migrations internationales a sensiblement évolué au … être envisagée à l’échelle internationale et européenne.   Loin de s’immerger dans l’actualité, la section des affaires … et internationales du CESE a voulu, à travers ce projet d'avis, prendre de la hauteur afin d’étudier la …

… a souhaité reprendre ce sujet, déjà documenté dans son étude de 2020 " Pouvoir d’achat et cohésion sociale dans les … fiscalité locale assise sur les importations ; manque d’emplois locaux et faiblesse des revenus ; insuffisance des … produits frais Tous mobilisés pour les Outre-mer Pour ce projet d'avis, la délégation aux Outre-mer a travaillé en …

… Séance du 24 mars 2015 :  présentation projet d'avis intitulé "Innovations technologiques et performance industrielle globale : l'exemple de "l'impression 3D" par Mme Renée INGELAERE, rapporteure au … mais également dans des secteurs comme la santé ou les loisirs, l’impression 3D ouvre des perspectives nouvelles …

… Au coeur de notre sécurité et souveraineté alimentaire, l'agriculture … la base d'un Pacte entre la nation et son agriculture, un projet de loi d'orientation et d'avenir agricole sera soumis au …

… , les CIVAM , les Chambres d’Agriculture , le Ministère de l’Agriculture , les Parcs naturels régionaux , l’Agence … auxquels sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis  rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe … , la section a fait plusieurs déplacements sur des exploitations mettant en pratique les méthodes agroécologiques …