Recherche

Effectuer une recherche
27/10/2020
… des réformes et de la confiance dans les processus de décisions et dans le fonctionnement de notre démocratie. Or, …
… la légitimité délibérative que nous incarnons, en amont des décisions. Il s’agit d’élargir la pratique du pouvoir pour …
… prison et la centralité persistante de la prison dans les décisions des tribunaux correctionnels de l’autre. La …
12/10/2022
… et chiffrer, dans les études d’impact des lois ou des décisions publiques susceptibles d’avoir un impact …
14/04/2026
… des usagers, afin d’éclairer plus finement les décisions publiques et leurs impacts concrets. Le CESE …
… prison et la centralité persistante de la prison dans les décisions des tribunaux correctionnels de l’autre. La …
11/01/2023
… de proximité sur les conséquences environnementales des décisions de l’entreprise en matière de sobriété. Il propose …
… du CSE sur les conséquences environnementales des décisions touchant à l’organisation économique ou juridique …
… et l’emploi local. Associer les habitantes et habitants aux décisions Le Conseil demande d’abord de renforcer la place … maison de projet accessible, une consultation avant les décisions sensibles (notamment les démolitions ou les …
27/01/2026
… de l’action publique, une meilleure territorialisation des décisions et leur adaptation aux réalités locales, avec la …
15/10/2025
… des programmes, les citoyens se sentent éloignés des décisions qui les concernent, ce qui fragilise leur adhésion …
29/01/2025
… de restauration de la nature, capable de prendre des décisions favorables face aux politiques sectorielles. …
… économique, social, environnemental des lois ou des décisions prises sans concertation et sans anticipation …
… • Trois pistes de réflexion pour transformer nos décisions : ➔ État : conditionner les aides publiques au … cette double exigence écologique et sociale dans les décisions quotidiennes, l'étude du CESE formule plusieurs …
… rigoureusement les effets des politiques publiques, des décisions économiques ou des projets sociaux permet de créer …
… l'opinion publique". Il conclut en appelant à ce que "les décisions politiques tiennent compte et s'appuient sur une …
… et chiffrer, dans les études d’impact des lois ou des décisions publiques susceptibles d’avoir un impact …
… Ce qui permettrait de renforcer la crédibilité des décisions publiques et, par voie de conséquence, de …
… en vertu de l'article 35 de la Charte concernant les décisions unilatérales susceptibles de provoquer des …
… le caractère démocratique pour prendre les décisions (au sein des universités et des structures ayant …