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… Ordre du jour :   Présentation du Projet d'avis M. Xavier NAU, rapporteur au nom de la section … Revoir la séance du 16/01/2013 : Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …

… réussit plus à progresser, voire régresse. Cela se traduit avant tout par la sortie du système éducatif de 130 000 … PRÉCONISATIONS Le CESE estime que les grands objectifs de l’avant-projet de loi correspondent à ce que préconisait son avis « … Saisi par le Premier ministre, le CESE s'est prononcé sur l'avant-projet de loi d’orientation et de programmation de …

… AVANT-PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉFORME DE LA LÉGISLATION SUR LE …

…   Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à … nationale française pour l'UNESCO ---   Présentation du projet d'avis intitulé " Perspectives pour la révision de la … Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020 & Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …

… Saisi en urgence par le gouvernement sur l’avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à … l’accès de tous à la culture. Il regrette toutefois que cet avant-projet de loi se limite à des aspects déclaratifs et … Le CESE présente les conclusions de son avis sur l'avant projet de loi relatif à la liberté de la création, à …

… Le gouvernement prépare un projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Ce projet de loi de programmation présente comme "une priorité … de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat puis …

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… saisi le 14 juin 2016 le CESE pour avis sur le titre 1er du projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact relative à ce projet. L’introduction de l’étude d’impact note que : « … des jeunes, qui justifient à eux seuls pour le CESE un projet de loi de programmation en faveur des ultra-marins.   …

… AVANT-PROJET DE LOI PORTANT MODIFICATION DE LA LOI N° 50-250 DU 11 …

… AVANT-PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPOSITION ET AU …

… précisions.   Toutefois, notre assemblée regrette que cet avant-projet de loi se limite à des aspects déclaratifs et manque … Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …

… été consacrée à l'examen, en seconde lecture, et au vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis sur «L’emploi des jeunes », dont Mesdames … Examen en seconde lecture et vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis « L’emploi des jeunes » …

… désignation des Secrétaires du Bureau   Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité … de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat puis …

… Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé "Pour une Europe ambitieuse, … des affaires européennes et internationales Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par M. …

… Projet d'avis intitulé "Avant-Projet de loi d'orientation et … 14 heures 30 Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait … Plénière : Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour …

… Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son … Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …

…   Cet avant-projet de loi d’orientation et de programmation constitue … supérieur. Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son … Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour …

… le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.    Ce projet de loi vise à adapter la loi n°85-30 du 9 janvier … au tourisme de neige.    L’exposé des motifs du projet de loi annonce une politique ambitieuse pour …

… le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de … des propositions sur les orientations et les articles du projet de loi. … Avant-Projet de loi de modernisation, de développement et de …

… priorités, des évolutions législatives sont nécessaires. Un projet de loi « liberté de création, architecture et … Le gouvernement a saisi le CESE en urgence pour avis sur ce projet de loi.  Claude Michel,  Claire Gibaut et Annaig … Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …