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24/02/2026
… femmes.   Augmentation de la précarité du travail des plateformes Par ailleurs, le modèle productif connaît des mutations profondes tertiarisation des activités, développement de … diffusion d’un modèle « low cost », essor des plateformes numériques et de l’intelligence artificielle. Les …
Avis
12/11/2013
… de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Ce projet de loi a pour ambiition de préparer … de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt …
… Questions au Pr Michel REYNAUD, président de Fonds Actions Addictions , auditionné par la Section des … Itw de Michel REYNAUD (Fonds Actions Addictions) - addictions au tabac et à l'alcool …
… Questions à M. Michel Calmon, directeur général de la Fondation Santé Service, auditionné par la Section des … Michel Calmon (Fondation Santé Service) - l'hôpital au service du droit à …
13/10/2020
… à la santé ». La pandémie de la Covid-19 a mis à jour la profondeur de la crise de l’hôpital, une situation dénoncée … Cette inquiétude croissante sur la préservation du droit fondamental qu’est le droit à la santé s’est traduite par de … des citoyennes et citoyens en mettant en place une plateforme de consultation numérique, organisée avec Make.org, …
… en replaçant les citoyens au coeur d’un projet politique refondé. Aller à leur rencontre, avancer vers une Europe plus … la crise, la mondialisation et l’évolution des rapports de force politiques et économiques sur l’échiquier … aux défis auxquels elle est confrontée. Plus, elle a renforcé leurs doutes sur son devenir même. Avec cet avis, le …
fonds européens … Le bilan sur la consommation des crédits des fonds européens est excellent. …
… On identifie un besoin de formation important chez les professionnels de santé. …
… Pointereau, responsable stratégie et projet d’ AFAC Agroforesteries , auditionnée par la commission environnement du … Il faut restaurer la maille de haies pour qu'elle soit fonctionnelle …
13/03/1996
… LES DROITS FONDAMENTAUX DE L'HOMME AU TRAVAIL DANS UNE ÉCONOMIE …
21/09/1966
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMME SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE …
23/03/1954
… ÉTUDE DE LA FORMATION DES CADRES, INGÉNIEURS ET TECHNICIENS DE …
… la délégation à l'Outre-mer intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le … valorisation de la forêt française … Revoir la séance du 10 octobre 2012 : La valorisation de la forêt française …
… de respecter les rythmes biologiques et les besoins fondamentaux des enfants. Cet équilibre passe par la … politiques publiques : politique familiale, d’éducation formelle et non formelle, de la ville et des territoires, notamment pour … professeure émérite en psychologie de l’enfant - Besoins fondamentaux des enfants …
… repris ses travaux lundi 23 mars dernier, a mis en place un fonctionnement en « 100% télétravail ». Face à la … réunit désormais chaque semaine à distance, de même que les formations de travail (sections, délégations et commissions … aux 150 citoyens de poursuivre à distance leurs travaux, conformément à la lettre de mission adressée au Président du …
… Présentation du projet d'avis intitulé "L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent" par Mme … GROSSET En présence de Mme Annick GIRARDIN, Ministre de la Fonction publique … Plénière : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent …
Avis
12/11/2013
… de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt qui portent notamment sur l’installation des … l’alimentation, l’enseignement agricole et la filière forêt-bois. Pour notre assemblée, les défis que la loi … à un secteur d’activité essentiel pour notre pays de renforcer sa performance à la fois sur les plans économique, …
11/05/1994
… économique et social constate que la France dispose d'un fort potentiel forestier, qu'elle est exportatrice de bois mais que ses industries de première et de seconde transformation restent déficitaires. Or, la filière bois est un … LE DÉVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE FORESTIÈRE AU BÉNÉFICE DU MONDE AGRICOLE ET RURAL …
… Thierry ROUTIER, expert foncier et agricole du Conseil National de l’Expertise Foncière Agricole et Forestière (CNEFAF) , auditionné par la commission … Pour engager les propriétaires fonciers, il faut les sensibiliser à la restauration des …
… Je télécharge l'avis et la synthèse de l'avis Les forêts françaises hexagonales et ultramarines, vastes et … Il s’agit par conséquent d’intensifier la contribution des forêts à la lutte contre le changement climatique tout en … qui s’appuient sur l’expérience des acteurs du secteur forêt- bois, pour proposer une sylviculture durable. Leur …