Recherche

Effectuer une recherche
12/06/2012
… affaires sociales et de la santé, « Droits réels / droits formels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes … Le CESE a voté son avis "Droits formels / droits réels : améliorer le recours aux droits …
11/06/1969
… AGRICOLE FRANÇAISE ET LES ÉVOLUTIONS NÉCESSAIRES EN FONCTION DE LA SITUATION COMMUNAUTAIRE ET MONDIALE …
18/03/1953
… ÉTUDE DE LA PROPOSITION DE LOI N° 5001 TENDANT À CRÉER UN FONDS NATIONAL DE L'ÉQUIPEMENT RURAL …
08/07/1948
… DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI : PROCÉDURE, DÉLAIS, FORME DES AVIS …
… émérite d’écologie, rapporteurs du rapport "Sensibiliser et former aux enjeux de la transition écologique et du … Former les jeunes d'aujourd'hui au monde de demain, une des …
Avis
12/12/2000
… La fonction publique territoriale a joué un rôle important dans … économique et social suggère quelques pistes pour que les fonctionnaires territoriaux restent en mesure d'offrir aux … La fonction publique territoriale, acteur de la …
… climatologue, restera sans aucun doute le moment le plus fort de ces premiers jours de travail. Cette intervention … climatique. La place des citoyens au cœur de la réforme du CESE Depuis cette première session, les membres de … à l’Assemblée nationale le projet de loi organique de réforme du CESE. Permettre à la parole citoyenne individuelle …
30/08/2016
… CESE dresse un constat sans ambiguïtés : « alors que les réformes successives de la PAC ont remplacé les mécanismes de … producteurs comme des filières laisse les acteurs les plus forts dominer un secteur confronté à une concurrence de plus … un certain nombre des préconisations qu’il s’est attaché à formuler dans l’objectif premier de favoriser une …
… quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? " par Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, … quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? (avis) …
17/01/2017
… Le monde et la société française se transforment en profondeur. Des mutations radicales nous affectent aujourd’hui toutes et tous. La fonction publique est soumise à de nombreuses tensions. Ses … Présentation du projet d'avis "L’évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent" …
24/09/2025
… un environnement sain, elle reste souvent réduite à une formalité. Pour les porteurs de projets, ces démarches sont … : une défiance croissante envers des dispositifs censés renforcer la démocratie environnementale. Pourtant, … après un débat public. Les attentes citoyennes restent fortes : une enquête Ipsos réalisée pour le CESE en 2024 …
… président de l’ autorité nationale d’audit pour les fonds européen (ANAFE) , auditionné par la Commission … fonds européens … Autorité nationale d’audit pour les fonds européen - Complexité des aides de l’Union européenne …
… Audition de M. Jérémie ZIMMERMANN, co-fondateur et porte-parole de l’association « La quadrature … Audition de M. Jérémie ZIMMERMANN, co-fondateur et porte-parole de l’association « La quadrature …
… fonds européens … un petit commerce, n'ont pas de connaissance des fonds européens. …
… fonds européens … l'ANCT a une fonction d'autorité de coordination des programmes européens …
… La plupart des mesures mises en œuvre sont fondées sur des connaissances suffisantes pour agir. …
14/03/1989
… PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX RÉGIONAUX …
23/03/1960
… DÉVELOPPEMENT ET ADAPTATION DE L'ORIENTATION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLES DES JEUNES EN FRANCE …
02/07/1980
… LE RÔLE ET LES CONTRAINTES DE LA POLITIQUE FONCIÈRE DANS LA MODERNISATION DE L'AGRICULTURE …