Recherche

Effectuer une recherche
… réforme du CESE, ce collège sera compétent et formulera des avis et des recommandations sur : Les modalités …
… citoyenne),  Evanne Jeanne-Rose (rapporteur de l'avis "Métiers de la cohésion sociale) et 2 citoyennes et …
… le diagnostic et l’accompagnement vers les soins. Son avis abordera toutes les dimensions de la santé . Il …
03/07/2017
… organisée soient présentes au CESE. Sa réflexion, ses avis n'en prendront que plus de force. Cette somme …
03/07/2017
… organisée soient présentes au CESE. Sa réflexion, ses avis n'en prendront que plus de force. Cette somme …
… une démarche d’accompagnement vers l’emploi.  Le projet d’avis, rapporté par Martine Vignau (groupe UNSA) et …
… habitat, vivre ensemble et bien-être des habitant.e.s, l’avis cherche à promouvoir une nouvelle gouvernance de …
… Projet d'avis présenté par   M. Philippe Jahshan  au nom de la  …
22/07/2016
… la législation relative aux travailleurs détachés dans un avis rapporté par Jean Grosset et Bernard Cieutat au nom de …
… activité d'analyse des projets de lois que lui soumet pour avis le gouvernement, dont un bon nombre sont des …
Conseiller.ère
Avis
27/10/2015
… s’immerger dans l’actualité, le CESE a voulu, à travers cet avis, prendre de la hauteur afin d’étudier la question dans …
… au CESE, M. Gérard LARCHER , Président du Sénat, après avis du président de la Commission des Affaires sociales et …
… du vote : 143 pour, 8 contre, 3 abstention Le texte de cet avis sera bientôt en ligne dans la rubrique "travaux …
… une contribution au rapport et à l’avant-projet d’avis intitulés « La valorisation de la forêt française », …
… en être rapporteurs. Elles ne votent pas sur les projets d’avis, responsabilité qui relève des conseillers. Par décret …
25/10/2022
… des conditions de santé et d’hygiène acceptables. L’avis adopté par le CESE dresse un panorama approfondi des … rendu nécessaire par la présence de chlordécone. Cet avis est rapporté par Michèle Chay (Groupe CGT) et Sarah … économique, social et environnemental du 25 octobre 2022. L’avis a été adopté avec 105 voix pour, 10 contre et 5 …
24/05/2022
… et environnemental (CESE) a adopté ce mardi 24 mai son avis « Pour une politique publique nationale de … interaction entre la santé et l’environnement. Ce projet d’avis est rapporté par Isabelle Doresse (groupe des … et santé présidée par Angeline Barth (Groupe CGT). L’avis a été adopté avec 117 voix pour, 30 contre et 7 …