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… quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? " par Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, … quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? (avis) …
17/01/2017
… Le monde et la société française se transforment en profondeur. Des mutations radicales nous affectent aujourd’hui toutes et tous. La fonction publique est soumise à de nombreuses tensions. Ses … Présentation du projet d'avis "L’évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent" …
24/09/2025
… un environnement sain, elle reste souvent réduite à une formalité. Pour les porteurs de projets, ces démarches sont … : une défiance croissante envers des dispositifs censés renforcer la démocratie environnementale. Pourtant, … après un débat public. Les attentes citoyennes restent fortes : une enquête Ipsos réalisée pour le CESE en 2024 …
… président de l’ autorité nationale d’audit pour les fonds européen (ANAFE) , auditionné par la Commission … fonds européens … Autorité nationale d’audit pour les fonds européen - Complexité des aides de l’Union européenne …
… Audition de M. Jérémie ZIMMERMANN, co-fondateur et porte-parole de l’association « La quadrature … Audition de M. Jérémie ZIMMERMANN, co-fondateur et porte-parole de l’association « La quadrature …
fonds européens … un petit commerce, n'ont pas de connaissance des fonds européens. …
fonds européens … l'ANCT a une fonction d'autorité de coordination des programmes européens …
… La plupart des mesures mises en œuvre sont fondées sur des connaissances suffisantes pour agir. …
14/03/1989
… PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX RÉGIONAUX …
23/03/1960
… DÉVELOPPEMENT ET ADAPTATION DE L'ORIENTATION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLES DES JEUNES EN FRANCE …
02/07/1980
… LE RÔLE ET LES CONTRAINTES DE LA POLITIQUE FONCIÈRE DANS LA MODERNISATION DE L'AGRICULTURE …
… est inscrite dans la Charte européenne des droits fondamentaux et dans les Objectifs de Développement Durable. … genre ou de leur orientation sexuelle. Cela engendre de fortes inégalités d’accès aux droits et aux services et des discriminations entre les personnes vivant en Europe en fonction de leur pays de résidence, ce qui est contraire à …
24/09/2024
… » émis à une IA générative demandait l’équivalent de dix fois l’énergie consommée par une simple recherche sur … d’outils de modélisation. L’IA est ainsi à la fois contributrice de l’empreinte environnementale des … dans l’empreinte environnementale du numérique. Le CESE formule neuf préconisations, organisées autour de quatre …
… 3 questions à M. Christophe FOUREL, Chef de la Mission de l'analyse stratégique, des … 3 questions à Christophe FOUREL (Ministère des affaires sociales, de la santé et du …
… à M. Philippe CHALMIN, Président de l’ Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires , … Questions à Philippe CHALMIN (Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires) …
Avis
24/03/2021
… quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser les forêts françaises ? …
… des acteurs publics, le rendez vous des décideurs des trois fonctions publiques …
23/04/1997
… LOI D'ORIENTATION POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORÊT …
08/09/1993
… DE LOI QUINQUENNALE RELATIF AU TRAVAIL, À L'EMPLOI ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE …