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25/02/2021
… La création du Fonds de dotation Co-construire a pour objet la réalisation … Son lancement a été célébré le 10 décembre sous la forme d’une rencontre 100% numérique et a rassemblé les … concernés par le projet. L’objectif de la création du Fonds s’inscrit dans la continuité de la politique de …
… Séance plénière de la présentation du projet d'avis "Droits formels|droits réels: améliorer le recours aux droits …
10/02/1954
… APPLICATION AUX SALARIÉS AGRICOLES ET FORESTIERS DES DISPOSITIONS DU DÉCRET DU 5 FÉVRIER 1954 …
23/06/1948
… MODALITÉS D'ORGANISATION DE L'EMPLOI DU FONDS NATIONAL DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT POUR LE …
12/11/2013
… de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt ; lequel sera présenté en Conseil des Ministres le 13 … avec les spécificités des secteurs agricole, alimentaire et forestier. Cet avis rapporté par Jocelyne Hacquemand (Groupe … DE LOI D'AVENIR POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORET (SAISINE GOUVERNEMENTALE) …
… --- Adoption du projet d’avis « Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits dans tous … Assemblée plénière : « Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits dans tous …
12/01/2022
… logement…) au sein des branches professionnelles pour renforcer l’attractivité des métiers Alors que beaucoup … Il appelle par ailleurs les pouvoirs publics à renforcer les dispositifs permettant de réduire les dépenses … effectif le « Parcours Avenir », qui vise à donner une information plus complète et objective sur les métiers et …
Avis
10/12/2025
… Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous …
12/07/2016
… avec les valeurs de la République. Dans un contexte de profondes mutations, face à des enjeux économiques, sociaux et … Le bureau du CESE condamne toute forme de violence qui porte atteinte à la démocratie et à …
09/06/1948
… PROJET DE LOI N°3977 RELATIF AU FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET …
12/11/2002
… politiques, sociaux et sociétaux de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne éventuellement destinée à … La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un …
… formation professionnelle … lors de la séance plénière dédiée au vote de l'avis sur la formation professionnelle …
10/03/1993
… DU 11 OCTOBRE 1982 MODIFIÉ RELATIF À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES CESR …
24/02/1966
… ÉVOLUTION DES FONCTIONS ET DES STRUCTURES URBAINES ET RURALES DANS LE …
09/02/1950
… EXTENSION AUX SALARIÉS DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS DE LA PRIME INSTITUÉE PAR L'ARRÊTÉ DU 7 FÉVRIER 1950 …
… de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt" par Mme Jocelyne HACQUEMAND, rapporteure, au nom de … de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Le fait religieux dans l'entreprise …
Avis
10/12/2025
… développement et à leur santé ? En adoptant une démarche fondée sur les besoins fondamentaux des enfants , qui ne sont pas identiques selon … Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous …
… de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt . Ce projet de loi a pour ambition de préparer … européen pour la période 2014-2020, l'article 17 qui renforce le cadre législatif de la politique publique de … saisi des article 26 et 27 relatifs à l’appareil de formation et de recherche agricoles. Enfin, l’avis du CESE …
… de loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt qui vise à permettre à l’agriculture française et aux secteurs agroalimentaires et forestiers de « relever le défi de la compétitivité (…) et … à développer dans le cadre d’une solidarité renforcée ; Retrouver plus d’efficience dans certaines filières …
… Bilan des auditions pour la saisine "Droits formels|droits réels: améliorer le recours aux droits …