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… L’assemblée plénière du CESE le 23 novembre 2016 sera l’occasion, au retour de la … à Marrakech le 18 novembre, de revenir, sur les enjeux de ce rendez-vous de concrétisation de l’Accord de Paris, et l’occasion de regards croisés, en présence notamment de Jean-Paul Chanteguet, Président de la …

… Le Premier ministre a saisi le CESE pour avis sur le titre 1 er de l’avant-projet de loi de … de l’égalité réelle outre-mer et sur l’étude d’impact de ce projet. L’objectif visé est, dans le respect du statut de … la section de l'aménagement durable des territoires du CESE approuve l’esprit de l’avant-projet de loi de …

… Prévu par la loi organique qui régit le CESE, le rapport sur l’état de la France a fait l’objet cette  année d’une profonde refonte. Le CESE a fait, en … état de la France … Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France …

… A l’origine de cette exposition, existe un livre issu de la collaboration … Arthus-Bertrand et quatre associations de patients : France Parkinson, la FFAAIR (Fédération française des … la Fédération des Prestataires de Santé à Domicile (PSAD). Ces six portraits de patient à domicile montrent que, malgré …

… dizaine d’années, le nombre de travailleurs détachés n’a cessé de croître en France et plus largement en Europe. Le détachement des … travailleurs dans le cadre de la libre prestation de services, loin d’être marginal, est devenu très courant dans le …

… le soutien d'Annaïg Lucas Le Premier ministre a soumis au CESE l’avant-projet de loi relatif à la liberté de la … catégorie des lois de programmation.  Le projet d'avis du CESE, élaboré selon la procédure simplifiée, juge … la loi du principe de liberté de la création artistique, le CESE, s’appuyant sur certains de ses avis récents, propose …

… Le gouvernement a soumis pour avis en urgence au Conseil économique, social et environnemental les … la catégorie des projets de loi de programmation. Pour le CESE, améliorer la situation des quartiers de la politique … collectives que doit se donner notre pays. L’importance de l’enjeu de la cohésion urbaine pour la République, la …

… Le gouvernement a soumis pour avis en urgence au Conseil économique, social et environnemental les … de la catégorie des projets de loi de programmation. Le CESE a eu recours à la procédure simplifiée prévue à l'article 6 de l'ordonnance portant sur la loi organique relative au Conseil …

… La répartition des rôles entre producteur.rice.s et consommateur.rice.s, qui prévaut dans le modèle de consommation de masse, … plus impliqué.e et sollicité.e dans sa consommation. Cette évolution a des effets sur l’ensemble de la société. … : risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l'emploi ? …

… influe directement sur le bien-être de la population concernée. Des interactions positives entre les bâtiments, les espaces partagés et les habitants, participent de la … les maladies contagieuses notamment de la petite enfance et assurer l’hygiène nécessaire. Au 20ème siècle, le …

… et l’orientation de l’investissement. La situation des finances publiques exige toutefois une sélection des … l’avenir. Ils doivent servir un projet de société. En France, l’investissement public se situe à un niveau élevé. … dette publique a atteint 86 % du PIB en 2011 (cf. avis du CESE La dette : un pont entre passé et avenir ; juin 2012 ). …

… Conformément à l’article 70 de la Constitution, le CESE s'est vu confié la rédaction d'un avis sur l'article … et le renouvellement des générations en agriculture. Ce projet de loi est destiné à assurer l’avenir de notre … agriculture, tout en accompagnant mieux le parcours de celles et ceux qui font le choix de s’engager dans les …

… 70 de la Constitution, la Première ministre a adressé au CESE, pour avis, les articles 1er et 2 du projet de loi relatif à la souveraineté énergétique de la France. Ce projet de loi à l’ordre du jour du conseil des ministres … de loi relatif à la souveraineté énergétique de la France …

… Enoncer clairement les objectifs des groupements d’employeurs se … souvent à se référer à une définition juridique. Mais cette formule originale d’emplois partagés est, avant tout, … attachés pour répondre à leurs besoins de main-d’œuvre. Par cet avis, le CESE se prononce en faveur de la promotion de …

… de profondes transformations depuis le début de la décennie, tant au plan économique que politique.En raison des liens qui l'unissent à ces huit pays, la France est particulièrement concernée par leur devenir et elle …

… Cette communication constitue la contribution du Conseil … de synthèse du Comité économique et social européen (CESE) pour 2008. Elle comprend aussi les contributions du CES aux avis du CESE sur les quatre domaines définis par le …

… et social souhaite inciter la Commission à rouvrir ce débat. Dans cette perspective, il apporte des arguments justifiant … statut des associations européennes transnationales, il énonce certains principes qui pourraient inspirer ce statut et …

… Cette communication constitue la contribution du Conseil … de synthèse du Comité économique et social européen (CESE) pour 2007. Elle comprend aussi les contributions du CES aux avis du CESE sur les quatre domaines définis par le …

… été s oumis au vote de l'assemblée plénière du 27 mai. Le CESE a adopté l'avis : 187 voix pour, 21 contre, 7 … La section des Affaires européennes et internationales du CESE a présenté son analyse du rôle de l’UE dans la lutte … de l’avis sont structurées autour de trois axes : renforcer la cohérence des politiques de l’Union européenne …

… les ruptures dans les parcours en protection de l'enfance   Le projet d'avis intitulé "Prévenir les ruptures dans les parcours en protection de l'enfance" sera présenté par M. Antoine DULIN , rapporteur, au nom … de la section des affaires sociales et de la santé .   Le CESE a été saisi par le Premier ministre, Edouard Philippe …