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… qui soutient toutes les femmes qui travaillent. En séance plénière et dans les 11 corners thématiques, retrouvez … : Revoir les débats du samedi matin : Programme des séances plénières de Vendredi : 9 h 30 Ouverture de la journée, avec Constance Benqué, CEO ELLE France et International, et Anne-Cécile …
… À l’occasion du 150e anniversaire de la naissance et du 70e anniversaire du décès d’Auguste-Perret, le CESE a eu le plaisir d'accueillir un colloque international … le jeudi 28 novembre au Palais de l'Institut de France (Auditorium André et Liliane Bettencourt) et le vendredi …
… a instauré l’obligation de joindre une étude d’impact à certains projets de loi afin de mieux éclairer les choix … les objectifs poursuivis par le projet de loi, recensent les options possibles en dehors de l’intervention de … pour les propositions de loi, ni pour les projets d’ordonnance, ni pour les amendements d’origine parlementaire comme …
… La réalisation de cette étude relève au premier chef du ministère ayant pris … être élaborée collégialement avec les autres ministères concernés lorsque le document engage l’ensemble du Gouvernement. Certains projets d’actes réglementaires (décret ou arrêté) …
Étude
10/09/2019
… étude d’impact afin d’évaluer préalablement les conséquences de leur future application. Ce dispositif a donc pour objectif d’améliorer la qualité … d’éclairer le Parlement sur la portée des réformes. Si le CESE est convaincu de leur utilité, dans la pratique les …
… plus de 7% du PIB et rend possible un rayonnement de la France à l’international. Cependant, avec l’essor du numérique le tourisme doit faire face à des bouleversements majeurs : multiplication des … Séance plénière Tourisme et numérique …
… au nom de la section du Travail et de l'emploi du CESE d'un projet d'avis sur "Les certificats de qualification professionnelle (CQP)" a … sur les métiers de la métallurgie et de la maintenance industrielle et les équipes de l'AFORP Drancy (centre de …
… Directeur du Département analyse et prévision de l’OFCE (Observatoire français des conjonctures économiques), … auditionné par la Section de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de l'élaboration du Rapport annuel sur … état de la France 2015 …
Avis
25/03/2014
… La pratique d’une concertation entre parties prenantes, associée à un processus de prise de décision lisible et présent sur la durée … conditions indissociables pour créer un climat de confiance et d’intelligence partagée au profit d’un développement … Concertation entre parties prenantes et développement économique …
29/01/1997
… Le développement du travail à temps partiel concerne aujourd'hui 16 % des actifs. Les créations d'emplois à temps partiel tendent actuellement à l'emporter sur celles à temps plein. Le travail à temps partiel reste cependant très féminisé, fortement concentré dans certains …
… Monsieur Fillon a d'abord rappelé l'importance qu'il souhaitait donner au CESE dans le nouveau paysage institutionnel dessiné par la … d'évaluation des politiques publiques qu'il souhaite que le CESE s'approprie et sur le rôle que ce dernier devra jouer …
Avis
10/12/2025
… Convention citoyenne dédiée aux temps de vie des enfants . Cette Convention citoyenne a débuté ses travaux en juin et … en novembre 2025. Les citoyens et citoyennes participant à cette convention sont invités à répondre à une question clé … sont pas identiques selon leur âge, et sur la reconnaissance de leurs droits, il est urgent de les remettre au centre …
Avis
25/04/2023
… rythmes et les horaires de travail et à limiter les déplacements domicile-travail. Les catastrophes « naturelles » plus fréquentes et plus dévastatrices mettent en péril la continuité des activités humaines : elles exigent la réorganisation des services essentiels. Les niveaux d’exposition à ces risques …
… triptyque, imaginée par Jean Souverbie (1891-1981). Ses nuances pastel contribuent à donner une atmosphère studieuse à … « L’hiver » (1952-1954) et « L’eau » (1950-1953) d’après Marcel Gromaire (1892-1971). Au-dessus de cet hémicycle, se déploie, en guise de toiture, une double …
… atteindre les objectifs, de définir les critères de justice sociale et d’approfondir les travaux de groupe. …
… Télécharger le rapport La France est certes, avec les pays scandinaves, l’un des pays d’Europe où … seuil de pauvreté dont 5 millions dans la grande pauvreté. Ce chiffre n'intègre pas le million de personnes qui ne sont …
07/03/2017
… Nombre de ménages ne trouvent pas, en France métropolitaine et dans les Outre-mer, un logement de … au titre de la solidarité nationale et par l’importance du secteur, a évolué avec la décentralisation. Les acteurs locaux, faute d’une connaissance …
… et environnemental a formulé plusieurs préconisations à ce sujet en janvier 2015, lors du vote de l'avis "La place des dispositifs médicaux dans la stratégie nationale de … , rapporté par Thierry Beaudet (président de la MGEN et vice-président de la Mutualité Française) et Edouard Couty …
… du pacte de responsabilité dans les Outre-mer. Sur ce sujet, il s’agit de définir où agir, selon quelles … ont déjà fait des efforts en améliorant la transparence sur la formation des prix et en normalisant le recours à la défiscalisation. Aussi, ces dossiers n’ont pas vocation à être de nouveau ouverts. …
… de la Marine, par la Délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de son étude intitulée : … de sa zone économique exclusive : un atout pour la France". Quels sont nos enjeux géostratégiques liés à … sur terre. Les océans regorgent d’une quantité de ressources comme le pétrole, le gaz, les minerais. Il existe – et …