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… par M. Rémy-Louis Budoc, au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par M. Gérard Grignon. La France dispose … européenne.   Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du CESE formule un ensemble de préconisations … Outre-mer …
Conseiller.ère
… travaux en cours au sein des commissions :  Délégation aux Outre-Mer Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? Commission Environnement :  Transition …
… par Isabelle Biaux-Altmann au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par Jean-Etienne Antoinette . L'ensemble des …
Avis
11/04/2023
… sur la gestion de l’eau et de l’assainissement dans les Outre-mer étant en cours à la délégation aux Outre-mer, des contacts seront pris pour voir comment …
… BUDOC, rapporteur de la contribution de la délégation à l'Outre-mer intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet …
… sont conduits par quatre commissions et la délégation aux Outre-mer : la commission Environnement , présidée par Julie … ( groupe Les Entrepreneurs & la CNPL ) ; la délégation aux Outre-mer , présidée par Maymounati Moussa ( groupe des …
… " 🔹 27 janvier 2026 : Séance publique " la santé dans les Outre-mer " 🔹 28 janvier 2026 : Séance publique " lutter contre …
Avis
09/10/2013
… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des …
Avis
09/10/2013
… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des … Outre-mer … droit de la mer …
Conseiller.ère
… Éducation, culture et communication et la  délégation aux Outre-mer afin de réaliser un travail étroit de transversalité. …
… se construire par la violence "     Pierre Marie-Joseph   ( Outre-mer ) : " La situation en Nouvelle-Calédonie "   Angéline …
… des femmes migrantes. Violences faites aux femmes en Outre-mer : un plan d’urgence Le CESE a adopté à l’unanimité une … la lutte contre les violences faites aux femmes en Outre-mer, où les chiffres sont deux fois plus élevés qu’en …
Conseiller.ère
Avis
14/10/2015
… installations portuaires ; dynamiser le développement des Outre-mer grâce à leurs ports et renforcer la coopération … doivent permettre de relever les défis auxquels les ports d’Outre-mer - poumons économiques et points uniques …
… La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer , rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  en …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… Prévot-Madère de la contribution de la délégation à l’Outre-Me r intitulée : « La mobilité pour motif de formation …